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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87ed7
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2a
23 février 2006
23 février 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88075
30 mars 2006
30 mars 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88489
30 mars 2006
30 mars 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884ed
20 avril 2006
20 avril 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8862e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Monsieur LECOMTE, Président. Madame DUMAS, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9b0
21 mai 2008
21 mai 2008
barreau de MARSEILLE) INTIMEES : Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES " LE MELEZET ", représenté par son syndic en exercice, Monsieur Y..., Résidence Montagne 05600 RISOUL Représentant : Me Philippe LECOYER
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200320_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 25 juillet et 27 octobre 2022, Mmes C I, Christelle Lecomte, Yvanna B et MM.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1910277_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
La société Les Lys, propriétaire d'un terrain situé 34, rue Charles Lecoq, à Argenteuil, a obtenu par transfert un permis de construire n° 095 018 12 00124, initialement délivré à la SCI Gefran, pour la
Source officielle11ème Chambre
DTA_2308004_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
A B, représentée par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) a refusé de reconnaitre
Source officielle1ère chambre
DTA_2403333_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
société Roux a organisé elle-même ses difficultés économiques ; Par des mémoires en défense enregistrés le 6 novembre 2024, le 14 janvier 2026 et le 26 mars 2026, la société Roux, représenté par Me Lecomte
Source officielle1ère chambre
DTA_2403334_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par des mémoires en défense enregistrés le 6 novembre 2024, le 14 janvier 2026 et le 26 mars 2026, la société Roux, représenté par Me Lecomte, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0206DEC000619011
6 février 2018
6 février 2018
Les requérantes, M me Francine Bonnaud et M me Patricia Lecoq, sont des ressortissantes françaises nées respectivement en 1968 et en 1969 et résidant à Tourcoing.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6025
20 janvier 2000
20 janvier 2000
En outre, elle déclara notamment que « [leur] lutte pour un autre monde [fut] à tout moment légitime et justifiée » et que les actes de l’organisation devaient servir de leçon pour les «
Source officiellecr
6079a7e19ba5988459c4b43f
26 mai 1983
26 mai 1983
LA VIOLATION DE L'ARTICLE 346 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ; " EN CE QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU PROCES-VERBAL DES DEBATS QU'A L'AUDIENCE DU 8 DECEMBRE 1982 IL A ETE PROCEDE COMME SUIT : " ME LECOQ
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c559f1
28 octobre 1975
28 octobre 1975
LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE; ATTENDU QUE MENETRAY, PILOTE-INSTRUCTEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE ROUSSEAU-AVIATION, DONNAIT UNE LECON
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
695e15a375782d5f060d95b3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64a50ce2b8594705dbfccbc8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
Source officielleCabinet JAF 1
69d9946acdc6046d47d3b5ef
9 avril 2026
9 avril 2026
N° de minute : 26/00354 L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE NEUF AVRIL DEMANDEUR : [B] [D] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anita LECOMTE
Source officielleRéférés Cabinet 3
669640b7f5112d8edd056934
12 juillet 2024
12 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 12 Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER
Source officiellePage 69 sur 199