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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02213
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Z..., A..., B..., C..., Pierrot et Sylvain X..., D..., Mmes Séverine et Antonietta Y..., MM.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bbaa
3 janvier 1977
3 janvier 1977
LA SOCIETE ELVA, ONT TIRE AU CHEQUE DE 2.340 FRANCS SUR LA CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA HAUTE-LOIRE A L'ORDRE DE LA VENDERESSE ; QUE CE CHEQUE A ETE ENDOSSE AU NOM DE CETTE SOCIETE PAR JOHAN
Source officielleTrib. de Commerce
69da7e9acdc6046d47e4ed98
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SUR CE, Attendu qu'il est justifié de l'apurement complet de [A]s[X] la SARL BENNEY SYLVAIN ; Attendu que le Tribunal constatera l'exécution complète du plan de redressement arrêté par le Tribunal de
Source officielleChambre 2-4
6a0ee6c5cdc6046d476d7b8f
1 avril 2026
1 avril 2026
. : P202601473 Jugement prononcé le 01/04/2026 Chambre 2-4 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SARL SYLVACO, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS [Localité
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2305978_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Article 2 : La mission d'expertise sera effectuée au contradictoire : -de la commune d'Ecouflant, -du cabinet Sylvain Gastebois, -du Bureau d'Etudes Gelineau, de -de la société Chauffeco, -de
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008071933
27 juillet 2001
27 juillet 2001
Sylvain O..., demeurant ..., Mme Isabelle P..., demeurant ..., M. Eric Q... D..., demeurant ..., M. Sylvain R..., demeurant ..., M. Henri S..., demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00502
11 mars 2009
11 mars 2009
Abdelmalek X... à un autre poste ; que la société SYLVAIN JOYEUX faisait partie d'un groupe important multinational (COLAS, SCREG, BOUYGUES...) ; qu'elle justifie avoir adressé le 17 mars 2000 quarante
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f588
16 mars 2012
16 mars 2012
Johan Y...recevable en son action, a condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90053
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Johann Y... ; Entendus M. Johann Y..., Me Emmanuel LUDOT avocat au barreau de Reims assistant M. Johann Y..., Me C.
Source officielleTrib. de Commerce
69f3212dcdc6046d47118014
29 avril 2026
29 avril 2026
], administrateur provisoire de la SCI CERO a été convoquée, par courrier électronique du 15/04/2026, devant le Tribunal à l'audience de Chambre du Conseil le Vendredi 24/04/2026 à 15 heures, Maître John
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02199
16 décembre 2015
16 décembre 2015
Johan X... à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed74
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Sylvain X... C/ Mme Béatrice X...- Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5e60cdc6046d47b688ac
24 avril 2026
24 avril 2026
VINGT-SIX Rôle n° 2025F1326 Procédure 2018RJ0112 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société SARL ALLAMANDS [Adresse 1] [Localité 1] non comparant Date d'ouverture : 17 avril 2018 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain
Source officiellecr
6079a89f9ba5988459c4e4b4
4 juin 1969
4 juin 1969
(SYLVIANE), EPOUSE X...
Source officiellesoc
61372146cd580146773f26f8
27 juin 1990
27 juin 1990
Sylvain et Cie "Boléro", représentée par son PDG en exercice BP 269, dont le siège est ...
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466546.20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492504.20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490230.20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M. Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau, Tapie, avocat de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490746.20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466873.20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
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