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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

67f59594bbf04ef7857c391d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[V] a été hospitalisé à la suite des troubles suivants : délire de grandeur, instabilité psychocomportementale, désinhibition avec mises en danger répétées, tachypsychie, fuite des idées, troubles majeurs

Source officielle

Page 69 sur 155

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TJ

J.L.D.

67edac7bda9e15c513204986

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

persistait au sein du service, une incurie majeure, une hétéro-agressivité verbale envers le personnel et les autres patients ainsi que des idées délirantes de persécution mal systématisées et de grandeur

Source officielle
TJ

JLD

67059a021296b51ba2bbf03c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Sa capacité d'introspection à ses troubles était décrite comme limitée, malgré une amélioration graduelle de son état . Le médecin estimait nécessaire la poursuite des soins à temps complet.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

65aa2fd4009f81000890dc8d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

cours de la pensée, d'une discordance idéo-affective avec rires immotivés, d'une désorganisation idéique dans un contexte de rupture thérapeutique, avec des propos décousus et empreints d'éléments de grandeur

Source officielle
TJ

JLD

68f92818de0ebe408da9a4e3

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

On note une activité délirante sous-jacente a minima, à type de surestimation de ses capacités et quelques idées de grandeur, accompagnées également d’un sentiment vague faisant l’objet “d’intérêt par

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2502627_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les Gouvernements des États de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300563

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

." ; QUE le devis produit par la SCI JNM daté du 15 décembre 2014 émanant de la société Grandeur nature, création et entretien de jardins, mentionne que l'arbre était mort ou du moins dans un état proche

Source officielle
TJ

Jld

6a0b71c4cdc6046d471e431f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

présente une persistance d'une pensée incohérente, désorganisée, marquée par une tachypsychie et une fuite des idées, infiltrée par une activité délirante polymorphe à thématique de persécution, de grandeur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210270

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

Le montant des aides est de l'ordre de 6.935 euros et correspond donc à un ordre de grandeur de sorte que les premiers juges ont exactement apprécié le préjudice subi par Monsieur [D] [B] à la somme de

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20113639

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

La redevance est assise sur le produit, exprimé en mètres, de trois grandeurs caractérisant l’incidence de l’ouvrage sur le cours d’eau : la dénivelée de l’ouvrage, le débit du cours d’eau au droit de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03181_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

association entre la communauté économique européenne et la Turquie : " Les Parties contractantes conviennent de s'inspirer des articles 48, 49 et 50 du traité instituant la Communauté pour réaliser graduellement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é qu'il existait des charges suffisantesc/M. X

6253cd3abd3db21cbdd92ab1

Appel

20 novembre 2015

20 novembre 2015

Des idées de grandeur et de toute-puissance sont à nouveau apparues. » Le certificat médical établi le 10 novembre 2015, en vue de la procédure d'appel, précise qu'à cette date, le patient est calme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100516

Cassation

11 mai 2012

11 mai 2012

l'accord de Schengen, du 14 juin 1985, entre les gouvernements des États de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02029_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02036_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT02124_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

des libertés fondamentales ; - l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 ; - la convention du 19 juin 1990 portant application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA02170_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

BADOUX-GRARELa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00297_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la convention du 19 juin 1990 d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2314892_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

téléradiologie, ainsi qu'un ensemble de prestations de services effectuées pour le compte de centres d'imagerie médicale, de télé-radiologie ou de médecins radiologues " et qui mentionne la " constitution graduelle

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02073_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la convention du 19 juin 1990 d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle

Source officielle