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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2500491_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 13 mars 2025 à 14 heures en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
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26 mai 2015
26 mai 2015
1] [Adresse 1] Représentés par Me Jean-Claude RADIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0213 INTIMÉES SA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Gilbert
Source officielleCour d'Appel
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4 juillet 2008
4 juillet 2008
BNS CHOCO prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 45 rue Charles de Gaulle 88400 GERARDMER Comparante en la personne de Madame Gilberte X..., Gérante Assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e99b
7 décembre 2011
7 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Gilbert Julien Henri X... ... 20137 PORTO-VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01825_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 16 septembre 2024, le centre hospitalier universitaire de Lille, représenté par la SCP Le Prado-Gilbert demande à la cour de rejeter les conclusions présentées par Mme A.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01829_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 10 juin et 25 août 2022, le centre hospitalier Ouest Réunion et la SHAM, représentés par la SELARL Le Prado, Gilbert, concluent au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03364_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
disposaient pas du compte-rendu opératoire, ce qui a nécessairement faussé les conclusions de leur expertise ; - le docteur C, qui a disposé du compte-rendu opératoire et a pu appréhender de façon complète
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203472_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
La conviction du juge, à qui il revient d’apprécier si les agissements de harcèlement sont ou non établis, se détermine au vu de ces échanges contradictoires, qu’il peut compléter, en cas de doute, en
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02515_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 10 juin 2025 et 3 octobre 2025, la société Relyens Mutual Insurance, représentée par la SARL Le Prado-Gilbert, demande à la cour, dans le dernier état de ses
Source officielleétrangers JU
DTA_2501321_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
GILBERT La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle1ère Chambre civile
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14 avril 2026
14 avril 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire le 14 avril 2026 à Me GILBERT-CARLIER Me [L] AF/SB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58634ad0d5ee7d7e5dea
15 octobre 2024
15 octobre 2024
AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Eric-Gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11342
14 novembre 2018
14 novembre 2018
faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 octobre 2018, où étaient présentes : Mme Z..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme A... , conseiller rapporteur, Mme Gilibert
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10536
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Duval, conseiller référendaire rapporteur, Mme Gilibert, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00700
9 mai 2019
9 mai 2019
Pion, Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Gilibert, conseillers, Mme Salomon, M. Silhol, Mme Valéry, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00429
8 avril 2021
8 avril 2021
H..., après débats en l'audience publique du 16 février 2021 où étaient présentes Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Van Ruymbeke, conseiller rapporteur, Mme Gilibert
Source officielle8ème chambre
DTA_2401524_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Lazar, substituant Me Tetreau, pour Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10394
10 avril 2019
10 avril 2019
général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 mars 2019, où étaient présentes : Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Van Ruymbeke, conseiller rapporteur, Mme Gilibert
Source officielleAFFAIRES COURANTES
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
situé, [Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Appelée en cause à l'instance n° RG 2024 001088, comparant par Maître Romain GOURDOU, SCP COLLET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00368
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Molinié, avocat de la société Generali IARD, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Mediaco Aquitaine, de la SARL Corlay, avocat de la société Worms services maritimes, de la SARL Le Prado - Gilbert
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