pénale, défaut de réponse aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; " aux motifs que, si la Cour respecte la douleur

séquelles de l'accident qui justifiaient un taux d'incapacité permanente partielle de 15 % et qui se manifestent notamment par des céphalées, des troubles du comportement avec état dépressif, des douleurs

X... d'obtempérer à l'instruction donnée par son contremaître suivi de l'abandon de son travail ; que pour conclure au "caractère douteux" de la faute reprochée et retenir la version du salarié, la cour

, le soir, elle partageait le lit avec Marcel X... et que sa grand-mère, qui regardait la télévision, les rejoignait plus tard ; qu'elle a précisé que souvent, la nuit, elle était réveillée par une douleur

lorsque la partie civile a déposé plainte contre Me Y... du chef de faux, elle était animée d'une intention malveillante à l'égard de notaire puisque sa plainte reposait sur des attestations au contenu douteux

mesures procédant de son pouvoir discrétionnaire que pendant le huis clos ordonné par la Cour pour les motifs énoncés dans son arrêt ; "alors que, d'autre part, en autorisant le témoin, Véronique Doutey

considération du silence conservé par Mme Z..., a violé les articles 1134 et 1315 du Code civil ; 5 / que Mme Z... écrivait à Me A... le 15 avril 1992, ceci : "Avec une profonde tristesse, j'ai la douleur

fait le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen : 1 ) que le donneur d'ordre avait rappelé que le contrat d'equity swap était soumis au droit anglais ; qu'en ne recherchant pas si, à supposer douteux

INTIMES : Monsieur [D] [A] né le 02 Août 1976 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Laurence GUEDON substituantr Me Yann LE DOUCEN

Elle explique être suivie par un neurologue, par un sophrologue et le centre anti-douleur.

[K] [H] né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 2] de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 30 Juillet 2022 à 19h05

SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juin 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DORCET

[C] [M] né le 07 Février 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES Vu l'ordonnance en date du 20 octobre 2025 rendue

Ces douleurs ont été extrêmement invalidantes. Elle consultait son gynécologue traitant habituel le Docteur [L] [P] le 24 janvier 2023.

Y... à Chépy, retient qu'un même immeuble peut abriter des bureaux et un logement, que sont inopérantes les observations de la requérante relatives à l'absence de douche et d'affaires personnelles, que

DU BON CIVET (la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et

B..., représentées par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et associés, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la lettre du 15 juillet 2021 par laquelle le maire de la commune de Belcodène a décidé

2] Représentant : Me Sophie NOEL, avocat au barreau de BEZIERS Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Philippe GAILLARD, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Estelle DOUBEY