. ; que l'auteur du quatrième jet de grenade reste non identifié ; que les trois jets décrits par MM.

de léser définitivement les plaignants ; " alors enfin que, la déclaration de l'arrêt attaqué, selon laquelle il était impossible d'affirmer avec certitude qu'en se livrant aux pratiques par elle décrite

Par courrier du 4 février 2025, la CCAS a notifié à l’assuré son refus de prendre en charge au titre de la législation professionnelle les soins de post-consolidation décrits sur le certificat du 23 janvier

X... avait connu des temps de chômage partiel ou avait des horaires de travail compatibles avec les horaires, les lieux et les scènes décrits par Stéphanie F... ; - les rapports d'expertise psychologique

X... qui ne les décrit que dans un contexte d'une relation affective avec M.

X..., décrit notamment comme boulimique de travail et imaginatif ; que l'infraction de dénonciation calomnieuse suppose la dénonciation de faits que l'on sait totalement ou partiellement inexacts ; que

A... au bras a été décrite par l'expert comme une lésion de défense, ce qui démontre que l'attaque subie par cette victime provenait de M. X... ; que quand bien même M.

échange il a reçu le virement de 13 880 euros sur le compte de la société TA Prestation Service qu'il a aussitôt utilisé à des fins personnelles ; qu'il résulte des autres éléments du dossier, tels que décrits

voir avec le procureur qui est au courant et avec son avocat ; qu'un procès-verbal de constatation de la direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde en date du 1er avril 2015 décrit

oeuvre par oeuvre ; qu'en retenant, pour rejeter l'action en contrefaçon, qu'ils n'avaient pas identifié les photographies et films dont ils sollicitaient la protection, ni décrit leurs caractéristiques

alors qu'elle le pouvait peut révéler une imprudence ou une certaine ambivalence de sa part mais cela n'exclut nullement que Thierry X... ait commis, le soir du 2 décembre 2002, l'agression sexuelle décrite

prête-nom sur la base de la l'option déclaration ; que le nom de Marie-Jeanne B... apparaît sur une trentaine de bordereaux de remboursement de bons, en rapport avec le procédé frauduleux précédemment décrit

de boissons ont fait l'objet des visites prévues à l'article L. 26, visites qui ont permis la constatation de la présence d'appareils de marque VIDEO GAME, dont le fonctionnement a été précisément décrit

par les sociétaires du CMPS ; que les propos contenus dans la lettre de X... présentent à l'évidence un caractère diffamatoire en ce qu'ils portent atteinte à l'honneur et à la considération du CMPS décrit

Y... a, en particulier, décrit Gérard X... comme le responsable des opérations sur le site de Roissy et correspondant informatique de ce centre avec le siège de Bordeaux ; qu'il a ainsi précisé que la

il n'était pas chargé d'effectuer le bilan traumatologique de Gilbert Terrasse, mais que le 5 avril est le jour où Mme F... a constaté que son mari avait un défaut de motricité des jambes, qu'elle a décrit

énonce qu'il ressort du dossier ainsi que des débats à l'audience, que le caractère fictif des prestations de sous-traitance résulte de l'absence de factures attestant de la réalité des prestations décrites

venait se renseigner sur l'exploitation de décharges d'ordures contrôlées, et que la proposition de céder sa propriété est venue au cours de cette entrevue ; qu'en achetant ce bien dans les conditions décrites