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29 280 résultats pour « Daniel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e9f5ddcdc6046d473da237

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

RCS sous le numéro 907 659 460 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Jean-Louis MARC Juges : Monsieur Patrice DELATTRE Monsieur Daniel

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef61d4cdc6046d47b6e0b0

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 20/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a0f5c03cdc6046d477c64fb

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Daniel LECLER et Mme Fanny FOURNON Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

Source officielle
TCOM

REFERE

6a19566fcdc6046d47582d0c

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS ORDONNANCE DE REFERE DU 28 MAI 2026 N°36 Rôle n° 2026001748 Nous, [X] [Z] , Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, Assisté de Maître Pascal DANIEL , Greffier

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427159

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

bâtiment de la société Airbus à Colomiers, a fait une chute mortelle à la suite du bris de l'une des vitres composant la partie éclairante de la toiture ; qu'en raison de cet accident, Stéphane D..., Daniel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00212

Cassation

16 février 2010

16 février 2010

Daniel X... et avec le concours de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f857

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

C/ Daniel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91689

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

RG N : 13/ 01196 AFFAIRE : Daniel X...C/ Bénédicte Y..., Joël Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3ed

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Daniel en ses explications. Le Ministère Public en ses réquisitions. X... Daniel à nouveau a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70b

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

RG N : 08/00338 AFFAIRE : Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbbb

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 11 Avril 2011 APPELANTE : Mme Danielle Michèle X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b1d

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

No 05/02547 AFFAIRE : Daniel X... C/ S.A. AXA FRANCE VIE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86655

Appel

18 octobre 2002

18 octobre 2002

Par arrêt du 6 novembre 1997 signifié le 25 novembre 1997, la même cour d'appel a condamné cette SCP à garantir Daniel Guillard des condamnations prononcées contre lui à concurrence de la somme de 500

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88be1

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

X... : 8.000 ç des petits-enfants de Monsieur Daniel X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88af8

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Daniel X... est due à l'usure liée à l'âge de ce dernier et non à une cause soudaine, violente et extérieure ; que subsidiairement il convient d'ordonner une expertise médicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4ef

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Daniel Y... est due à l'usure liée à l'âge de ce dernier et non à une cause soudaine, violente et extérieure ; que subsidiairement il convient d'ordonner une expertise médicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896bc

Appel

25 avril 2007

25 avril 2007

d'inscription au répertoire général : 06 / 01956 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 FEVRIER 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG04 / 01638 APPELANTS : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Commerce, autorisant la reprise des poursuites individuellesc/M. Daniel Y

6253c8ccbd3db21cbdd864d5

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Représentée par Mes MASUREL-THERY, avoués à la Cour Assistée de Me DELFLY, avocat au barreau de LILLE Monsieur Daniel Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101068

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

que la Cour considère que contrairement à ce que soutiennent Daniel Y... et Michèle Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd8675b

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Daniel. Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 11 Septembre 2001.

Source officielle