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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101013
26 septembre 2012
26 septembre 2012
l'intention, là encore, de rendre l'opération opaque aux yeux de l'ONILAIT ; qu'il est remarquable de constater que la SCA BERRIA a préféré l'intervention d'une société du groupe, au demeurant dans un curieux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101014
26 septembre 2012
26 septembre 2012
l'intention, là encore, de rendre l'opération opaque aux yeux de l'ONILAIT ; qu'il est remarquable de constater que la SCA BERRIA a préféré l'intervention d'une société du groupe, au demeurant dans un curieux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101465
28 novembre 2012
28 novembre 2012
dont deux de membres de sa famille (mère et soeurs) indiquant qu'il n'est pas le père de Gwendoline et d'Alison ; qu'or, ces affirmations ne sont corroborées par aucune pièce ; qu'en outre, il semble curieux
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90350
29 janvier 2013
29 janvier 2013
cours ; qu'enfin si Mme X... fait état d'une lettre qu'elle aurait elle-même adressée au juge aux affaires familiales de KONE l'informant de ce qu'elle attendait la désignation d'un avocat, il paraît curieux
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9038b
1 mars 2013
1 mars 2013
Le rapport déposé le 24 janvier 2013 en vue de l'audience décrit Shanna comme une petite fille intelligente, curieuse et tonique, clairvoyante en ce qui concerne ses parents, et qui s'est rapidement posée
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907df
25 avril 2013
25 avril 2013
supérieure à ses revenus déclarés ; Qu'il déclare être logé dans un immeuble familial (hôtel Ambeille) situé à COLLIOURE (Pyrénées orientales) dont il est propriétaire des murs ; Que de manière assez curieuse
Source officielleJuge unique 3
DTA_2103231_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il ressort du rapport d'hospitalisation du 7 septembre 2020 qu'à la suite de sa chute, Mme B a été victime d'une fracture du radius et du cubitus qui a été opérée le 11 septembre 2020.
Source officielle11ème chambre
DTA_2314027_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par suite, en dépit des témoignages de collègues, qui le décrivent comme investi, ouvert à la discussion, curieux et se projetant dans ses futures fonctions, et sa participation bénévole à des dispositifs
Source officielleChambre 2
DTA_2401613_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ils exposent également que C est un garçon sensible, attentionné et curieux, qui apprécie la présence de sa sœur et qui a besoin d'être au contact de la nature.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405102_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
En quatrième lieu, en se bornant à soutenir que leur fille est joyeuse, curieuse, dotée d'une imagination débordante, qu'elle chante, qu'elle danse, qu'elle lit beaucoup, qu'elle apprécie les arts, qu'elle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2412173_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Dans une attestation d'assiduité datée du 1er octobre 2024, le responsable de formation du CFI Méditerranée indique : " C'est un élément très motivé, curieux, pertinent, intéressé et ponctuel.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55490
24 septembre 1990
24 septembre 1990
farm shall take place henceforth according to objective criteria such as training for running farms, the fact of having been brought up on the particular property, the degree of relationship to the de cuius
Source officielleciv1
61372663cd580146774252f9
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Yves, Pierre-Marie Z..., demeurant Les Cordelles F, Les Moisserons, à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), 3 ) Mme Monique, Marie-Françoise Z..., épouse A..., demeurant à Super X..., ... (4ème) (Bouches-du-Rhône
Source officielleciv1
61372232cd580146773fafdd
1 juin 1994
1 juin 1994
René A..., gérant de cette société, ... des Anges à Allauch (Bouches-du-Rhône), 3 ) Mme Hélène, Paule A..., épouse Z..., demeurant résidence Plein Sud, Bâtiment 4 à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône)
Source officielleciv1
61372249cd580146773fbb55
1 juin 1994
1 juin 1994
René A..., gérant de cette société, ... des Anges à Allauch (Bouches-du-Rhône), 3 ) Mme Hélène, Paule A..., épouse Z..., demeurant résidence Plein Sud, Bâtiment 4 à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône)
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0412DEC002639295
12 avril 1996
12 avril 1996
Considering the putative will of the de cuius, the Court took into account that the applicant's mother had been living on the farm since her birth and that she had brought this property into her
Source officielle1ère Chambre
6316e4f5dd8d194f138d4d89
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Gérard WELZER de la SELARL WELZER, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6316e4f6dd8d194f138d4d8b
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle2ème Chambre
68e88b883ea43407b9fbbc8d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
plaidant 2°) Monsieur [X] [K] né le 24 Avril 1976 à [Localité 18] de nationalité Française Responsable de développement, domicilié : chez Monsieur [R] [K], [Adresse 7] représenté par Maître Anne-Line CUNIN
Source officielle1ère Chambre
68edd8fc87178132e1935122
13 octobre 2025
13 octobre 2025
-------------------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePage 69 sur 134