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1 403 résultats pour « Colleoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0527DEC001254186

Admin. suprême

27 mai 1991

27 mai 1991

          Le requérant, Vito Ciancimino, est un ressortissant italien, né le 2 avril 1924 à Corleone (Palerme).

Source officielle

Page 69 sur 71

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FLEISCH-COLLEONI CONSULTING

SIREN 838691897Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL GARAGE COLLEONI

SIREN 434037297Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

02/06/2026

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Créations

COLLEONI, Christelle

SIREN 993357045Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

07/04/2026

Voir →

Créations

RUIZ, Raymonde, COLLEONI

SIREN 999493406Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

23/01/2026

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Dépôts des comptes

SARL COLLEONI

SIREN 973503527Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

26/12/2025

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0713JUD002682806

Admin. suprême

13 juillet 2010

13 juillet 2010

Il est cordonnier de son état. En 1976, il loua à la commune de Koper ( Občina Koper ) un petit atelier, où il établit une entreprise privée.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002350094

Admin. suprême

8 juillet 1999

8 juillet 1999

serait contraire à la réalité de nommer Kurdistan un territoire où vivent des citoyens de diverses origines, et qu’en allant jusqu’à dire que l’Etat de la République de Turquie est expansionniste et colonisateur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002353694

Admin. suprême

8 juillet 1999

8 juillet 1999

On se trouve donc en présence d’un statut de colonie directe. [page 59]   » 12.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0213JUD004134098

Admin. suprême

13 février 2003

13 février 2003

Ne vous acharnez pas en vain, je m’adresse à vous, à ceux (...) de l’Occident impérialiste, de l’Occident colonisateur, de l’Occident sauvage, à ceux qui, pour s’unir avec le reste du monde, se font les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721495

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

Le régime oppressif a tout fait pour coloniser, humilier et affamer les Anatoliens. En soixante-dix ans, ce régime leur a fait subir toute sorte de [châtiments]. (...)

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03316_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Il résulte de l'instruction que l'impact a été estimé dans l'étude d'impact de très faible à modéré, en destruction d'habitats comme d'individus, pour trois espèces de coléoptères protégés, huit espèces

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000742_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Malgré la présence de chênes adultes, aucune trace de présence de deux coléoptères patrimoniaux, le lucane cerf-volant et le grand capricorne, n'a pu être observée.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007834802

Admin. suprême

15 octobre 1993

15 octobre 1993

Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et du gouverneur de la Colonie royale de Hong-Kong, et de Me Ryziger, avocat de M. Y...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0ff04dcdc6046d47890163

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

signature du permis de construire, en tout état de cause, elle souligne qu'elle avait signé les documents, - aucune disposition du PLU n'a été violée s'agissant de la classification normalisée de coloris

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0207JUD002849695

Admin. suprême

7 février 2002

7 février 2002

C’est la raison pour laquelle nous devons révéler les causes de la politique inhumaine de l’Etat colonisateur turc qui applique systématiquement toutes formes de tortures dans les prisons.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CIRELLA 1965   Michele CIRILLO 1977   Giuseppe CIRMIGLIANO 1964 Fernando CIRONE 1963   Andrea CISTERNINO 1976   Andrea COCUZZA 1980   Luciano COLASANTO 1967   Maurizio COLLECCHI

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03422_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

instruction que le site d’implantation du projet présente des caractéristiques écologiques favorables à la présence de la Rosalie alpine, espèce protégée et classée vulnérable sur la liste rouge des coléoptères

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69df269dcdc6046d47486051

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

partielle et 834 éléments standards, - relance et vérification approvisionnement en matières et standards, - usinage manutentions / relance en urgence de 4 matrices standards non conformes / perçage colonnes

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdb3cdc6046d475774df

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Durant ce séjour, un drainage des collections abdominales a été réalisé le 10 août 2012, révélant des colonies de bactéries.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-140224

Admin. suprême

18 décembre 2013

18 décembre 2013

xa0;           12/03/1958 Nogara (VR) M e Luigi Delucchi                 02/06/1966 Collegno

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-123184

Admin. suprême

2 juillet 2013

2 juillet 2013

SCAPPUCCI              1962 Collegno A.G. LANA ET A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201421_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Celui-ci est ventilé selon les différents groupes d'espèces (coléoptères, orthoptères, lépidoptères, mammifères, oiseaux, phanérogames, ptéridophytes, amphibiens, reptiles), précise, au sein de chaque

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421dc6

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

15 80, dont la seconde page comporte un questionnaire sur la société Atlantic Aviation-aérodrome de Reims-Prunay à Prunay, auquel il est répondu par des croix cochées en marge des questions dans la colonne

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10b47fcdc6046d479c5bcf

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

valoir : - qu’elle subit un trouble anormal de voisinage imputable au syndicat des copropriétaires et à Mme [I] [B], en ce qu’elle subit d’une part des désordres résultant d’une défectuosité de la colonne

Source officielle