Le vendredi 22 janvier 2018, Madame [RS] [Y], Assistante Comptable au sein de notre Direction Administrative, vous a adressé un courriel afin, et nous citons : "Bonjour, Vous trouverez ci-jointe la facture

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : Mme [S] [VE] a été embauchée le 15 juin 2020 par la SAS K2 Auto qui exploite la concession automobile Citroên à [Localité 3], suivant contrat de travail à durée indéterminée

, modèle DS, immatriculé [Immatriculation 26], et à la somme de 12.600 € pour le véhicule de marque Citroën, modèle DS, immatriculé [Immatriculation 29] ;Fixer à la somme de 53.138,01 € le montant de l

X... a été engagé par la société Services auxiliaires de l'armement Servaux (SA Servaux) en qualité de conducteur installateur chargé du service de l'eau affecté sur un bateau citerne ravitaillant les

non quivoque son intention de r clamer les int rets Ë choir, Ë d faut de quoi il tait inutile de faire figurer une telle mention dans les 15 d clarations de cr ances Ë long terme d pos es; dans sa d cision

DAUPHIN & MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE AUDIENCE SOLENNELLE - CHAMBRES CIVILES REUNIES ARRET DU JEUDI 13 JANVIER 2005 Recours contre une d,cision (N R.G. 96J02217) rendue

****** FAITS PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La société coopérative [E] Trois Régions (ci-après [E] Trois Régions) a passé commande le 7 avril 2017 auprès de la SAS [H], concessionnaire Citroën

monsieur Rémi X... la somme de 11 022,88 euros au titre du travail dissimulé, la somme de 491,87 euros au titre du supplément de trajet, la somme de 2 000 euros au titre de la suppression de la prime citerne

des faits ; qu'en effet, leurs déclarations comportent des contradictions ; que, dans le même temps, chacun des trois mis en examen a commencé par préciser en garde à vue que le véhicule serait une Citroën

Khaled A... et Jean-Claude X..., porteurs de sacs de sport et d'un casque intégral, ont été repérés par les fonctionnaires de la brigade de recherches et d'investigations à 10 heures 10 dans un véhicule Citroën

CAMIONS ; VU LA LOI DU 28 PLUVIOSE AN VIII ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; CONSIDERANT QUE LE 12 JUIN 1972 VERS 6 HEURES 30, LE CONDUCTEUR D'UN CAMION-CITERNE

X..., transporteur, qui utilisait un camion-citerne à lui donné en location par la société Univrac ; qu'au cours du déchargement, le bras métallique retenant le couvercle de la citerne s'est rompu et le

X... n'étaient pas remplies dès lors que la société Y... avait scindé en deux entités, ses activités de transport de containers et celles de transport de citernes qu'elle a apportées respectivement à

Greffière en pré-affectation, lors des débats et du prononcé : Madame Bénédicte NISI, EXPOSE DU LITIGE Le 28 décembre 2022, Mme [X] [I] épouse [V] a acquis auprès de Mme [H] [D] un véhicule Citroën

en ces termes : Le 29 mai 2016, Mme [D] [T] a été victime d’un accident de la circulation, alors qu’elle circulait à pied, impliquant plusieurs véhicules, le véhicule Audi EA-866-T et le véhicule Citroën

C... de ses demandes relatives au titre de l'actif mobilier et de ses demandes relatives au tracteur et au véhicule Citroën C 15, en déboutant M.

dans son opposition à l'ordonnance du 12 juillet 2006 du juge de l'exécution du Tribunal d'instance de SAINT DENIS lui ordonnant de remettre à la société CARDIF ASSURANCES RISQUES DIVERS le véhicule CITROEN

POUR DES REPARATIONS DE VEHICULES ET LA CONSTRUCTION DE CITERNES, DES TARIFS PREFERENTIELS D'UNE IMPORTANCE INCOMPATIBLE AVEC UNE GESTION NORMALE ; QU'APRES AVOIR RECONSTITUE LES RECETTES EN TENANT COMPTE