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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372312cd580146774050d9
17 février 1998
17 février 1998
Jean-Chrysostome Z..., domiciliés tous deux rue Joffre, 20260 Calvi, 3°/ de M.
Source officielleciv2
6137224dcd580146773fbda8
16 novembre 1994
16 novembre 1994
Andres Y..., demeurant à Calvi (Corse), 2ème R.E.P., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Corse, dont le siège est à Bastia (Corse), boulevard du Fango, défendeurs à la cassation
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d73
24 octobre 1984
24 octobre 1984
LE LAIT, LE LAIT CONDENSE ET LE LAIT SEC, A CONCEDE UNE LICENCE POUR LA PARTIE FRANCAISE DE CETTE MARQUE, INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES LE 15 JUIN 1973 POUR LES FROMAGES FRAIS A BASSES CALORIES
Source officielleciv3
607940eb9ba5988459c3fa32
21 janvier 1971
21 janvier 1971
CHALEUR ET DE SILENCE PREVUES NE POUVAIENT ETRE REALISEES ; ATTENDU QU'AYANT AINSI RELEVE, D'UNE PART, LES FAUTES COMMISES PAR GIBAUD ET, D'AUTRE PART, LA NECESSITE DE REMEDIER A L'INSUFFISANCE DE CALORIES
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204527_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
B A C, représenté par Me Calvo Pardo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05375_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A, représenté par Me Calvo Pardo, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2217833 du 24 novembre 2022 par lequel le tribunal administratif de Paris a partiellement fait droit à sa
Source officielle2ème Chambre
65b3619a1d7564000872de78
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La copropriété a dénoncé des dysfonctionnements récurrents de l'installation de chauffage, avec des difficultés pour le comptage des calories de chauffage, ayant donné lieu à un contentieux entre le syndicat
Source officielleChambre sociale
64a7b24f3bcaf505db696af4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
APPELANT Madame [X] [U] [D] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Mme [P] [H] (Défenseur syndical ouvrier) INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Juillet 2023 Nous, Laurent Calbo
Source officielleChambre sociale
645c89609925b3d0f8f8f697
25 avril 2023
25 avril 2023
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 25 Avril 2023; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Alain LACOUR Conseiller : Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
628dcb0614cc2751aa86bbbb
5 mai 2022
5 mai 2022
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2022 en audience publique, devant Laurent CALBO
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8d0bd6a8f00086abb37
17 avril 2024
17 avril 2024
SOCIETE D'ENTRAINEMENT [H] [V] prise en la personne de Monsieur [H] [V] ès-qualités de liquidateur amiable [Adresse 7] [Adresse 3] Représentée par Me Laurent LE BRUN de la SCP CALVAR & ASSOCIES, Avocat
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01317_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Nieto était salarié de la chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse, en qualité de pompier d'aérodrome, en poste à l'aéroport de Calvi-Sainte-Catherine.
Source officiellePremière Chambre B
6163873f947dd77ae6de0273
11 février 2011
11 février 2011
Pierre-Louis DE LA FOREST DIVONNE, avocat DEFENDEURS AU CONTREDIT : Monsieur [B] [R] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SCP D ABOVILLE DE MONCUIT ST HILAIRE, avoués assisté de la SCPA CALVAR
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93798
30 novembre 2016
30 novembre 2016
avril 2014 est démontrée par l'édition des demandes d'intervention et des fiches d'interventions qui mentionnent précisément " demande d'intervention Air France " sur les sites de Bastia, d'Ajaccio ou Calvi
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f7e
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Jean-Michel C..., demeurant villa EDF, quartier Donateo, 20260 Calvi, 44 / de M. Gérard Q..., demeurant cité EDF-GDF, ..., 45 / de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000930_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Le sous-préfet de l'arrondissement de Calvi, auquel le contrat de concession avait été transmis le 13 mars 2020, a formé, le 7 mai 2020, un recours gracieux tendant au retrait de deux dispositions prévues
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-946064-974536
11 mars 2004
11 mars 2004
Italy (no. 2) (no. 64098/00) 3,000 4,500 Calvo v. Italy (no. 59636/00) 15,000 1,500 Montanari v. Italy (no. 61995/00) 5,000 2,500 Picone v. Italy (no. 59273/00) 10,000 3,500 Pollifrone v.
Source officielle6ème Chambre A
627a0194dd6bd9057dc56daf
9 mai 2022
9 mai 2022
née le 14.11.1995 à [Localité 1] Senegal [Adresse 8] [Adresse 7] [Localité 1] (SENEGAL) Représentés par Me Frédéric SALIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentés par Me Stéphanie CALVO
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb56d33109fd079ace3c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[G] [H] [Adresse 1] [Localité 6] et Monsieur [W] [C] [R] [Adresse 3] [Localité 4] agissant en tant que représentants légaux de [M] [U] [V] [R], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Stéphanie CALVO
Source officielle1/2/2 nationalité B
65c3d9b4c432ce7d11a6fa2e
2 février 2024
2 février 2024
[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 02 Février 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] - INDE représenté par Me Stéphanie CALVO, avocat
Source officiellePage 69 sur 146
CALVO-MENANTEAU
14/07/2026
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CALVO, Sarah, Geneviève, Brigitte
02/07/2026
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CALVORIA
30/06/2026
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GONZALEZ CALVO, Madeley, PYTLAK
26/06/2026
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Calvo-Dedieu, Ethan Gerard
26/06/2026
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