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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137212ecd580146773f1ab2
3 avril 1990
3 avril 1990
Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction président, Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire rapporteur, M. Boittiaux, conseiller, Mmes Beraudo, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1f68
16 mai 1990
16 mai 1990
Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers ; M. Faucher, Mme Beraudo, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
6137213ecd580146773f22ae
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Caillet, Lecante, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed221
29 octobre 1987
29 octobre 1987
Le Gall, Caillet, Valdès, conseillers, M. Faucher, conseiller référendaire, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed24f
19 novembre 1987
19 novembre 1987
Caillet, conseiller, Mme Beraudo, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613720b4cd580146773edb31
4 février 1988
4 février 1988
Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Faucher, conseiller référendaire, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddae
22 novembre 1988
22 novembre 1988
Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Z..., Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; M. Azas, greffier de chambre Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773edde5
13 octobre 1988
13 octobre 1988
Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; MM. X..., Bonnet, conseillers référendaires ; M. Dorwling-Carter, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720bfcd580146773ee0fb
20 décembre 1988
20 décembre 1988
Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Y..., Mme Beraudo, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613720c0cd580146773ee16f
7 juillet 1988
7 juillet 1988
Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. X..., Mme Y..., conseilers référendaires ; M. Gauthier, avocat général ; M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404191_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
C, à la société Calihu représentée par M. et Mme B et à M. E, expert. Fait à Nantes, le 11 avril 2024 Par délégation du Président, La Première vice-présidente, F.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206939_20220819
19 août 2022
19 août 2022
le 15 juillet 2022, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision du recteur de Créteil prononçant son affectation en tant qu'étudiante fonctionnaire stagiaire au sein de l'école primaire Noue Caillet
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007693097
26 février 1986
26 février 1986
qui a été provoquée par des fuites provenant d'une canalisation de gaz située dans le sous-sol de la rue du Général-Leclerc et qui a détruit deux immeubles édifiés à l'angle de cette rue et de la rue Caillet
Source officielle1ère Chambre
69005dfc2481d356bd175315
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[D] il s'agissait d'un fusil semi automatique Beretta calibre 12, d'un fusil juxtaposé de la manufacture de [Localité 11] calibre 16, d'un fusil acheté chez Levallois.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69d8859ecdc6046d47b9da92
9 avril 2026
9 avril 2026
Elle précise que ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300903_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
A..., que celui-ci occupe un poste de « Moniteur formation combat HRA » à la cellule de tir de l’Ecole de cavalerie, qui est chargée de l’instruction au tir d’armes de petit calibre (dont les pistolets
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-115607
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Yüksekova dans laquelle il demanda que les identités et adresses des policiers qui étaient en service aux alentours de la maison du défunt le 24 mars 2008, ainsi que les numéros de série et le type de calibre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2400808_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
D a lu son rapport et entendu : -Les observations de Me Caillet, représentant Mme F E, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300285_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
notamment fondé sur la circonstance que l'association Trak skeet cible pilotin n'aurait pas respecté un précédent arrêté municipal du 12 avril 2022, lui interdisant de procéder à des tirs de gros calibres
Source officielle3e Chambre B
603718e83f8aeeb345dd3837
11 juin 2015
11 juin 2015
reprendre les caissons à l'étage ; - villa 4 : ' absence de nettoyage du pourtour de la maison, ' non conformité aux règles de l'art du doublage des cloisons, ainsi que de la pose des bandes calicot
Source officiellePage 69 sur 297