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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110554
17 octobre 2019
17 octobre 2019
domicilié [...], défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 17 septembre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110714
18 décembre 2019
18 décembre 2019
domiciliée [...] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 novembre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110078
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Bozzi, conseiller, les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100245
16 mars 2016
16 mars 2016
moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100383
22 mars 2017
22 mars 2017
de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 22 février 2017, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Bozzi
Source officielle3e Chambre B
6035e604ff119f4c327aec40
4 février 2016
4 février 2016
par Me Nathalie ARPINO de la SELARL BERTAGNA AVOCATS, avocate au barreau de DRAGUIGNAN Mutuelle SMABTP AVAUX PUBLICS (SMABTP), [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Frantz AZE de la SCP AZE BOZZI
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
6162678112fe6a3e85a6c7ba
9 janvier 2014
9 janvier 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Novembre 2013, en chambre du conseil et en présence des parties, devant la Cour composée de : Madame Frédérique BOZZI
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
61609209db7ff645d8566488
20 novembre 2014
20 novembre 2014
barreau de NICE, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Octobre 2014, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Madame Frédérique BOZZI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110366
12 mai 2021
12 mai 2021
Sur le rapport de Mme Bozzi, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme [K], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110367
12 mai 2021
12 mai 2021
Sur le rapport de Mme Bozzi, conseiller, les observations écrites de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110323
29 mai 2019
29 mai 2019
., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 16 avril 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004104_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004518_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juin 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002485_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Bozzi, premier conseiller Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003404_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001642_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle5ème chambre A - formation à 3
DCA_22LY03512_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par des mémoires enregistrés le 22 janvier 2024 et le 23 février 2024, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 500 euros soit mise à la charge
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01687_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Par des mémoires en intervention volontaire, enregistrés le 9 novembre 2022 et le 13 octobre 2023, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi, avocat, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, ou
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000060_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022. Le rapporteur, signé C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5a
9 novembre 2011
9 novembre 2011
SALON DE PROVENCE Représentant : Me Josianne CHAILLOL (avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE) INTIMEES : SNC GTM GENIE CIVIL 111 rue de la Jasse 13009 MARSEILLE 09 Représentant : Me Laurence BOZZI
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