16/14958 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7DFO [D] [I] C/ [U] [W] SA HOTEL D'ALBION - HOTEL ELLINGTON Copie exécutoire délivrée le : 17 JANVIER 2019 à : Me Alexandre

David Alexandre LE X... M. Jean-François LE X... Y.../ Mme Marie Hélène Z... épouse BARBEDET Mme Bernadette Z... A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...

Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 22/00530 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E54X , APPELANT Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre

greffe le 9 Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEURS : Monsieur [O] [X], né le 31 Décembre 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Alexandre

registre du commerce et des sociétés de Niort sous le numéro 401 380 472, prise en la personne de son représentant légal y demeurant au siège social sis [Adresse 16] [Localité 12] Représenté par Me Alexandre

En conséquence, dans ces conditions, il y a lieu de faire droit à la demande d'extension de la procédure de liquidation judiciaire de Madame [X] [L] née [A] ouverte le 06/12/2022 à Monsieur [D] [L].

état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM - enregistrés sous le numéro RG 25/01774- N°PORTALIS DBVU-V-B7J-GNU7 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre

Exécutoire Avocat 1 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 1 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00152 Jugement du 19 Mai 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Alexandre X..., candidat tête de la liste "Bourgogne-Ecologie" dans le département de Saône-et-Loire pour l'élection des membres du conseil régional de Bourgogne ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

E J, la SCI La Maison d'Alexandre, M. K D, Mme A G, M.

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.

attaqué (Paris, 2 avril 1987) que la société Culina Culigel (société Culina) a été condamnée à payer à la société Générale (la banque) le montant de deux lettres de change tirées par la société Laurent Alexandre

Aussi, l'absence de préjudice subi par les emprunteurs, en lien avec les fautes alléguées du prêteur, exclut la responsabilité de ce dernier.

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Alexandre A la sanction disciplinaire de suspension de compétition pour une durée de dix mois ; 2°) statuant en référé, de rejeter les conclusions présentées par M.

, suite à l'accident de la circulation automobile dont il a été victime le 5 mars 2022, du fait de la remontée intempestive de plots escamotable dans le sol, lors de son passage en scooter 14, rue Alexandre