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6 687 résultats pour « cimenteries »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

653a071cd0451e8318d0ecdb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[W] a été engagé à compter du 1er septembre 1995 par la société Lafarge Ciments devenue Lafarge Holcim France.

Source officielle

Page 68 sur 335

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300181

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

Il a estimé que la mise en conformité nécessite la réfection du carrelage ; qu'après examen des chapes ciment des chambres, Monsieur A...a constaté le bon état de leur surface et conclu que ce point n'était

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000034423667

Admin. suprême

13 avril 2017

13 avril 2017

Le Syndicat français de l'industrie cimentière doit être regardé, en l'état du dossier, comme justifiant d'un intérêt lui donnant qualité pour intervenir au soutien de la requête de l'UNICEM et de l'UNPG

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301176

Cassation

9 octobre 2012

9 octobre 2012

autres parties de la ville, même voisines, lesquelles sont nettement séparées de celui-ci par un jardin ; qu'en définitive et quel que puisse être le sérieux du travail du technicien dont les appelants citent

Source officielle
CC

civ2

613724cdcd580146774187b7

Cassation

28 juin 2007

28 juin 2007

conformément à la demande de garantie du souscripteur, il est convenu entre l'assuré, la société Carocim et l'assureur, que les seuls produits garantis au titre de la présente police sont les carreaux ciment

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007660813

Admin. suprême

30 mai 1980

30 mai 1980

RAPPORT DE L'EXPERTISE ORDONNEE PAR LES PREMIERS JUGES QUE LES DESORDRES AFFECTANT LE BATIMENT SONT DUS A L'ABSENCE DE JOINTS DE DILATATION DANS LE DALLAGE ET LA CHAPE ET A L'INSUFFISANCE DU DOSAGE EN CIMENT

Source officielle
CC

comm

6079d3559ba5988459c586fb

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

acheter, pour une durée ferme et irrévocable de 5 ans, moyennant un loyer trimestriel de 319 922 francs, soit 6 398 440 francs pour la durée totale ; que la même société Loca BTP a obtenu de la société Ciment

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2303094_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

pourrissement laissant craindre leur effondrement, d’autre part qu’en raison des fissures affectant la façade et du mauvais état de la toiture, il existe également un risque non négligeable de chutes de cimentations

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310410

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

(propriété Q...) située à l'ouest, par une clôture constituée d'un grillage maintenu par des poteaux en ciment, - deux bornes OGE sont mentionnées aux points 204 et 220 correspondant aux deux extrémités

Source officielle
CC

civ3

6079436e9ba5988459c424a3

Cassation

16 mars 1977

16 mars 1977

ENTREPRENEUR DE BATIMENT, CONTRE LA SOCIETE DE CONSTRUCTION ET D'ACCESSION A LA PROPRIETE, MAITRE DE X..., EN PAIEMENT DE TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES CONSTITUES PAR L'EXECUTION D'UN ENDUIT EXTERIEUR DE CIMENT

Source officielle
CC

civ3

6079410c9ba5988459c4013f

Cassation

6 juin 1972

6 juin 1972

QUI, DANS LEURS CONCLUSIONS DEMEUREES SANS REPONSE, DECLARAIENT JOUIR DEPUIS PLUS DE TRENTE ANS DE FACON CONTINUE ET PAISIBLE DU SOL DU PASSAGE LITIGIEUX QUI ETAIT CLOS A L'EST PAR DES POTEAUX EN CIMENT

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008109434

Admin. suprême

25 février 2002

25 février 2002

l'université Claude Bernard Lyon I et de l'université de Savoie ; que le choix de cette filière universitaire est en rapport tant avec ses études antérieures qu'avec son emploi actuel d'ingénieur dans une cimenterie

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018624329

Admin. suprême

11 avril 2008

11 avril 2008

arrêté du 6 novembre 1989 du maire de la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat, un permis de construire modificatif pour agrandir sa villa ; qu'au mois de mars 1992, le maire a fait poser des bornes en ciment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ecf

Appel

19 août 1999

19 août 1999

. ; d'un fil électrique provenant d'un boîtier de dérivation situé sous toiture et qui s'enfonce dans le sol à l'angle du chalet, pour en ressortir à environ 3 mètres sous une dalle en ciment posée sur

Source officielle
CC

soc

61372131cd580146773f1c32

Cassation

22 mars 1990

22 mars 1990

Y..., salarié de la société C..., a été précipité dans le vide par suite de la rupture d'une plaque de fibro-ciment du toit à la réfection duquel il travaillait ; qu'il a été grièvement blessé ; Attendu

Source officielle
CC

soc

61372271cd580146773fd146

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

un chantier situé dans les locaux de la société Manufacture landaise de produits chimiques (MLPC), a été victime d'un accident mortel alors qu'il était affecté à la repose d'une toiture en amiante-ciment

Source officielle
CC

comm

613721a5cd580146773f5958

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

à celle-ci ; que, le 10 octobre 1980, la société Soletanche a déposé, sous le numéro 80 21708, une demande de brevet de cette invention sous le titre "compteur volumétrique notamment pour coulis de ciment

Source officielle
CC

civ3

613722b0cd5801467740029f

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

nonobstant le fait que l'architecte X... fût chargé d'une mission complète incluant la surveillance du chantier, le désordre est de pure exécution pour non-respect du devis descriptif et mauvais dosage du ciment

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea7d68cdc6046d474d2fd1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La pose a été effectuée sur une chape ciment par collage des carreaux.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f17efc92dd7fd9692bbca5

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Je constate la présence de végétation au niveau de ces portes (') Sol en ciment, abîmé à de nombreux endroits.

Source officielle