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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
67189495d8ceca1cd7019034
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Les travaux de terrassement ont été confiés à la société Gabriel TP et une mission géotechnique normalisée G12 et G2 a été confiée à la SARL Hydro géotechnique sud-est.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2302328_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
B du logement qu'il occupe au sein du CADA l'Hermine, situé 18 rue Gabriel Nogues à Lannion (22300). 7. D'une part, il est constant que la demande d'asile de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939d6
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Gabriel Y... Dimitru Z... Mariana Y... épouse A... Vasile B...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200457
16 février 2011
16 février 2011
Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils, pour le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR fait droit à la demande de Monsieur Gabriel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100031
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Il est bien entendu que je ne vais jamais abuser ou commercialiser le nom de la famille de l'X... » ; qu'en revanche, Gabriele Renate Inaara Y..., épouse X..., conteste avoir abusé et commercialisé le
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2305016_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui accorder le concours de la force publique en vue de l'expulsion des occupants sans droit ni titre de l'immeuble situé 36 rue Gabriel
Source officielleService des référés
68681cbd4965b5d9df315df3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FAURY, Première vice-présidente adjointe, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier, Selon acte sous seing privé en date du 14 octobre 2021, le Crédit Agricole Aquitaine a consenti à la société Waco
Source officielleciv1
6137267ecd58014677426023
6 février 2007
6 février 2007
pourvois n° E 04-13.107 et Q 04-6.888 qui sont connexes ; Attendu que, sur le fondement d'une sentence arbitrale définitive portant condamnation à paiement de la République du Congo, la société Walker
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242689
10 mars 2025
10 mars 2025
1983 170 AMBROSIO Giuseppina ITA 1964 171 AMBUS Claudio ITA 1982 172 AMELLA Paolo ITA 1971 173 AMELLA Giovanni ITA 1972 174 AMENDOLA Laura Daniela ITA 1963 175 AMISTÀ Sabrina ITA 1968 176 AMMIRATA Gabriele
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6dd
9 mai 2012
9 mai 2012
Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Zachary, né le 15 octobre 2005, Gabriel, né le 4 septembre 2007, Alexandre, né le 4 septembre 2007.
Source officielleChambre 3 cab 03 C
65a978ae19a7f19a78305ae5
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ACTE IARD, ès qualités d’assureur de la société GABRIEL TP, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 10] représentée par Maître
Source officielle8e Chambre C
5fdc36deeafdaa5aac389ee6
13 décembre 2018
13 décembre 2018
APPELANT Monsieur Gabriel X... né le [...] à LE CANNET (06), demeurant [...]
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101362
27 novembre 2013
27 novembre 2013
charge de Mme X... lors de son accouchement, de dire que lesdites fautes ont participé à une perte de chance de guérison ou de limitation du risque à hauteur de 70 % des préjudices subis par l'enfant Gabriel
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a3c125cdc6046d471b09b9
19 janvier 2026
19 janvier 2026
COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Jugement de désistement d'instance du 19/01/2026 Rôle n° 2025 016047 Composition du tribunal PRESIDENT : Monsieur Patrice AUZET JUGES : Monsieur Franck BUONANNO Madame Gabrielle
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e54a06cdc6046d47d59946
8 avril 2026
8 avril 2026
général : 2026 001943 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : AUX BONS VIVANTS (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant Président : Denis BOREL Juges : Gabrielle
Source officielleciv2
60794c139ba5988459c4490d
22 mars 1982
22 mars 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI A REJETE LE CONTREDIT FORME PAR JEAN-GABRIEL X...
Source officielleciv3
61372406cd5801467741144e
18 décembre 2002
18 décembre 2002
cette ventilation pour cette année, ne pouvait être répercutée sur les locataires ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société HLM Gabriel
Source officielleciv3
61372406cd5801467741144f
18 décembre 2002
18 décembre 2002
cette ventilation pour cette année, ne pouvait être répercutée sur les locataires ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société HLM Gabriel
Source officielleciv3
61372406cd58014677411450
18 décembre 2002
18 décembre 2002
cette ventilation pour cette année, ne pouvait être répercutée sur les locataires ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société HLM Gabriel
Source officielleciv3
61372406cd58014677411451
18 décembre 2002
18 décembre 2002
cette ventilation pour cette année, ne pouvait être répercutée sur les locataires ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société HLM Gabriel
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