2017 avait autorisé l'huissier à obtenir la copie, de tous documents « en ce compris » les factures d'achat et bons de livraisons, afférents à l'état des stocks de montures de lunettes de vues ou solaires

un document d’informations précontractuelles sur l’énergie renouvelable portant sur une installation photovoltaïque ainsi qu’un bon de commande correspondant à des travaux à exécuter définis comme “solaires

X... pouvait aménager son fonds de façon à pouvoir poser des panneaux solaires et installer une cheminée, la cour d'appel, qui a statué par des motifs inopérants et impropres à exclure le caractère anormal

En ce qui concerne la pose du film solaire : 3.

surplus, elle leur a fait signer le 3 février 2005 un avenant relatif à la pose d'un verre STADIP ISODUB STOPSOL référencé 44.2.12.4 (à ce jour encore sur le marché), qui est un double vitrage anti-solaire

Versailles, 21 février 2013), que suivant offre préalable acceptée le 22 juin 2008, la société Groupe Sofemo (la banque) a consenti à M. et Mme X... un crédit accessoire à la vente d'un chauffe-eau solaire

grille tarifaire par mètre carré, fixée à partir des loyers moyens constatés dans chaque secteur d'évaluation par catégorie de propriété à la date de référence ; elle exploite un établissement, centrale solaire

grille tarifaire par mètre carré, fixée à partir des loyers moyens constatés dans chaque secteur d'évaluation par catégorie de propriété à la date de référence ; elle exploite un établissement, centrale solaire

sa candidature présentée dans le cadre de l’appel d’offres 2021 S 203-530267 portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité innovantes à partir de l’énergie solaire

Sublaines, déposée dans le cadre de la huitième période de l'appel d’offres 2025/S 059-190628 portant sur la réalisation et l'exploitation d’Installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sofari, adjudicataire d'un immeuble saisi et grevé d'inscriptions hypothécaires, l'a, par "compromis" du 26 janvier 1983, revendu

A un titre de transport scolaire à titre dérogatoire pour ses enfants ne porte pas sur l'organisation même du service public de transport solaire et ne met en œuvre aucune prérogative de puissance publique

22 mai 2024 par lequel le maire de la commune de Figari a délivré à la SCI I tre fratelli, le permis de construire n° PC 02A 114 24 R0003 pour la construction d'un hangar de stockage avec panneaux solaires

représentée par Me Thomas Ramon, demande au tribunal d'annuler la décision du 25 mai 2022 de l'Architecte des bâtiments de France ne donnant pas son accord pour le projet d'installation de panneaux solaires

A... un permis de construire une maison individuelle avec des panneaux solaires en toiture, sur une parcelle cadastrée section H n° 2113, située lieudit Strada di Nivalleda.

le fond, il expose qu'il s'est immédiatement plaint à l'installateur des dysfonctionnements du système, conduisant notamment à de fréquentes coupures de courant, et l'incapacité de stocker l'énergie solaire

prévue par les dispositions des articles L.631-1 et suivants du code de commerce de la société : HADEST SARL - [Adresse 1] Activité : Exploitation d'un commerce d'équipements optiques et lunettes, solaires

tendant à l'annulation de la décision implicite du président de la région Midi-Pyrénées rejetant sa demande du 9 juin 2007 tendant à l'octroi d'une subvention pour la réalisation d'une installation solaire