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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
66ff85a8a4ff9ec259c09643
3 octobre 2024
3 octobre 2024
avocat au barreau de Paris, avocat plaidant SAS IDEC prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 6] représentée par Me Rodolphe
Source officielle2ème chambre 2ème section
668839df342d338c20d31390
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Portalis 352J-W-B7G-CXJ2Y N° MINUTE : Assignation du : 29 Juin 2022 JUGEMENT rendu le 05 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [K] [Y] épouse [C] [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Maître Rodolphe
Source officielleChambre sociale
668e2558fcf93851fdd6469d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
6868b5239508abe85120469c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d8f7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
679334bc54e6f046d26ca3c0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 décembre 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe
Source officielleContentieux commercial
67f04f7c02fc178212f87a57
4 avril 2025
4 avril 2025
FRANÇAIS JUGEMENT du 04 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats qui ont délibéré : - Myriam MAAZOUZ-GAVAND, Vice-Présidente, Président, - Pierre TANGHE, Juge Consulaire, Assesseur, - Rodolphe
Source officielleChambre sociale
671b35692edfb0b58c05ebd3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 septembre 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe
Source officielleChambre sociale
68032e401fa67923f7882a87
17 avril 2025
17 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1bf0c0f38137e6792a42
24 avril 2025
24 avril 2025
2023 par le tribunal judiciaire de Béthune APPELANTE Madame [I] [P] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e79
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Florence DOMENEGO, conseillère
Source officielleChambre sociale
6348ff7063d497adffda3fb5
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10256
16 mai 2018
16 mai 2018
Rodolphe X..., pour éditer le nouveau catalogue papier et financer le futur déménagement de la société dans des locaux plus appropriés à son développement, d'autre part, que l'affectation des bénéfices
Source officielle4e Chambre A
60325975fc98a68ebed34ecf
22 février 2018
22 février 2018
APPELANTE Madame [U] [U] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant assistée de Me Rodolphe MACHETTI, avocat au barreau de GRASSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61625c91d64a6b1f514876f2
4 juillet 2013
4 juillet 2013
déférée à la Cour : ordonnance rendue le 03 Janvier 2013 par Conseil de Prud'hommes de MELUN - RG n° 12/00272 APPELANTE SAS SOCIETE MESSER FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Rodolphe
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616290d5e498f0b428bb8383
3 septembre 2013
3 septembre 2013
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jean-Jacques FANET avocat postulant, barreau de PARIS, toque : D0675 assistée de Me Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89348
22 mars 2007
22 mars 2007
numéro 2006/0995 du 15/03/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) CGEA - AGS Les Bureaux du Parc Avenue Jean Gabriel Domergue 33049 BORDEAUX LAC Rep/assistant :la SCP RODOLPHE
Source officielle5ème chambre
DTA_2200764_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Rodolphe Féral, président, - Mme Michèle Le Montagner, présidente honoraire, - Mme Anne Bartnicki, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA01428_20260203
3 février 2026
3 février 2026
du Point G à Bamako, que le suivi biologique, l’imagerie et les tests spécifiques sont disponibles dans ce même CHU, mais également au centre hospitalier mère-enfant Le-Luxembourg et au Laboratoire Rodolphe
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1106JUD005963500
6 novembre 2003
6 novembre 2003
Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by three Italian nationals, Mr Roberto Gamberini Mongenet, Mr Rolando Gamberini Mongenet and Mr Rodolfo
Source officiellePage 68 sur 90