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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200208

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

critique le rapport de J'expert au motif qu'il aurait mal interprété la situation médicale de l'assuré, que les lésions de celui-ci n'étaient pas bénignes mais constitutives d'une véritable fracture du poignet

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00967

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Devant l'évolution douloureuse au niveau de son épaule droite et de son poignet droit, un nouvel arrêt a été rédigé, le 16 juillet 2013, considéré en rechute de l'accident de travail du 11 mars 2013.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200345

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

septembre 2008, à la date du 15 octobre 2008 ; que par décision du 2 avril 2008, ladite caisse a fixé une incapacité permanente partielle au taux de 5 % pour les séquelles de traumatisme du coude, du poignet

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100674

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

visage entouré d'un ruban adhésif argenté laissant seulement apparaître son nez ensanglanté et tuméfié, l'ensemble du visage donnant l'impression d'être enflé sous le bandage de ruban adhésif, les poignets

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203753_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

sociale, dans les cas limitativement énumérés où l'activité professionnelle de l'agent consiste en des " travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002348_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

G a été admis à l'institut de la main pour une rupture du ligament SL du poignet droit et depuis son accident de service il a dû subir entre le 17 avril 2018 et le 18 avril 2020 pas moins de sept opérations

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01586_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Mme A, qui a souffert d'un syndrome du canal carpien aux deux poignets, a été placée en arrêt de travail à compter du 17 novembre 2017.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03869_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

2017 par le docteur F, le 12 juin 2017 par le docteur B et le 21 février 2019 par le docteur A qui concluent à une causalité professionnelle en retenant que Mme H effectue des " mouvements répétés du poignet

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2202370_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

A soutient qu'à la suite de l'expertise réalisée le 3 mai 2019 par le Dr B ce dernier aurait retenu les taux d'incapacité permanente partielle suivants : séquelle traumatisme du poignet droit, au titre

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2401116_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

inclusion mention « stationnement » puisqu’il souffre de douleurs chroniques au pied droit mais également à l’arrière du pied gauche, qu’il est suivi par un orthopédiste, qu’il souffre également du poignet

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0825DEC005266399

Admin. suprême

25 août 2005

25 août 2005

Le rapport médical indiqua que la requérante présentait sur la face intérieure des deux poignets des ecchymoses de 2   x   3 cm.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68e89645f14914fb075ebd29

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

poste de chef de chantier, il indique notamment qu'il n'est plus en mesure de solliciter son membre supérieur gauche pour le port de charges lourdes et qu'il souffre encore de douleurs au niveau du poignet

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02540_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Le 13 juillet 2007, Mme A a été opérée dans cet établissement, en ambulatoire et sous anesthésie locale, du canal carpien au poignet gauche. Les suites opératoires ont été sans complication.

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e333

Cassation

18 juillet 1972

18 juillet 1972

ONT ETE SURPRIS, VERS 3 HEURES DU MATIN, OCCUPANT UNE AUTOMOBILE EN STATIONNEMENT, DANS LAQUELLE ONT ETE DECOUVERTS, OUTRE UN POIGNARD ET UNE MATRAQUE, DES FONDS DE BOUTEILLES EN MATIERE PLASTIQUE, DES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd86141

Appel

23 avril 2002

23 avril 2002

procédure civile, Les condamne aux entiers dépens de première instance et d'appel lesquels seront recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du nouveau code de procédure civile par la SCP POUGNAND

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0513DEC002770095

Admin. suprême

13 mai 1996

13 mai 1996

droit, une érosion avec hyperémie et croûte de 0.5 cm sur la face intérieure du poignet gauche, des érosions cutanées et partiellement avec croûte de 2 cm sur le devant de l'aisselle droite, de 0.5 cm

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e4c549ea05a7cd2da8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie vise ceux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69d8868ccdc6046d47b9f485

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

en date du 4 décembre 2019 sont les suivantes : « -blessures subies : *fracture du fémur, luxation arrachement osseux, fracture articulaire du radius, fracture de la styloïde cubitale, *douleur poignet

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875249fc8e837eda8a6180

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le premier juge expose que le docteur [O] a effectué une intervention chirurgicale sur la main droite de Mme [W] [M] [X] par « voie antéro interne au-dessus du pli de flexion du poignet, avec section du

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007685855

Admin. suprême

19 janvier 1979

19 janvier 1979

A ETE ADRESSE LE 8 AVRIL 1972 PAR SON MEDECIN TRAITANT AU SERVICE DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER D'AVIGNON APRES QU'IL SE FUT TAILLADE LES VEINES DU POIGNET GAUCHE AU COURS D'UNE CRISE DE DEPRESSION

Source officielle