Roumanie , n o 22687/03, § 32 et 46-47, 1 er décembre 2005 et Piata Bazar Dorobanti SRL c.   Roumanie , n o   37513/03, §§ 23 et 33, 4   octobre   2007).

Pintar Gosenca et M. K. Bogdanov. 3.

    Compte tenu de l’article 1   ter , alinéa 3, de la loi Pinto et de l’ article   71 bis du code de procédure administrative – introduisant la possibilité pour le juge de statuer

The applicant was subsequently transferred several times to prisons in Trapani, Ascoli Piceno, Termini Imerese, Pianosa, Palermo and Porto Azzurro, often for the sole purpose of allowing him to participate

de commande des établissements E... en date du 1er août 1997, au prix de 0,64 francs la bouteille et que toutes les matières sèches commandées par Jean-Marc E... ont été livrées chez Vitivinicole au Pian

Massimo COSTA 16/06/1973 SEGRATE (MI) 106 Salvatore COZZOLINO 28/04/1968 LECCE 107 Giuseppe CROCAMO 25/02/1972 BARDONECCHIA (TO) 108 Maurizio CUCCI 01/05/1970 FERMO 109 Giovanni CULICI 26/06/1969 PIANEZZA

Ne voyant personne, je me suis dirigé vers les bureaux du fond et j'ai vu une personne assise à son bureau en train de pianoter sur son téléphone portable.

Y... et les paramédicaux ont été longs à mettre en place et qu'il a fallu beaucoup insister, que lors de ces réunions il passait son temps à pianoter sur son portable, qu'il confondait souvent les jeunes

étaient justifiées et elle se devait d'en informer son acquéreur, - sur les 11 véhicules retenus par l'expert, la société IBR CONCEPT ne justifie d'aucune réclamation des acquéreurs, - la voiture KIA PICANTO

Arrêt définitif du 15 octobre 2003 de la cour d’appel de Constanta A) 105   000 EUR (100   000 EUR + 5   000 EUR)   B) 1   660   EUR 3. 25799/04 25/04/04 Emil et Ludmila PINTEA

13 août 1981 ; qu'il n'avait jamais été condamné du chef d'usure et que l'existence de deux procédures ouvertes contre lui suite aux plaintes de certains débiteurs ne prouvaient rien ; que dans la "piana

Le rail du portail est dégradé en raison d'un pianotage imputable à l'utilisation de deux éléments mis bout à bout au lieu d'un seul ; les efforts n'ont pas été subis correctement ; un effet de cisaillement

actuellement ils ne concernent que 7 949 mètres linéaires de la voirie ; la destruction des bordures est un phénomène progressif du fait du défaut de fondations adaptées ; les bordures commencent à pianoter

constructions nouvelles dans un " ensemble urbain remarquable " de catégorie C3 (repérés en " annexe 4.1b "), sous réserve de sauvegarder les caractéristiques originelles de l'îlot, en particulier le pianotement

Wyrok Trybunału (piąta izba) z dnia 12 lutego 2026 r.#Opera Laboratori Fiorentini SpA przeciwko Ministero della Cultura i in.

Pintar Gosenca, State Attorney. A.     The circumstances of the case The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows. 1.

L’hygiène de la cellule est assurée par un surveillant ( lavorante piantone ). Le requérant ne s’était jamais plaint. 38.

G., est un ancien ressortissant roumain devenu apatride, né en 1966 à Piatra Neamt en Roumanie, et réside à Nuremberg (Allemagne).

résultait le constat de nombreux désordres en toiture, tels le manque de tuiles, le défaut de montage du faîtage, des tuiles de rive, et concernant les panneaux photovoltaïques, la présence d'un 'pianotage