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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6788a22cb815c30a4df70b7a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
AMO PLUS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Philippe CROUVIZIER de la SCP CROUVIZIER BANTZ AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleQuatrième Chambre
68681a624965b5d9df314920
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Quatrième Chambre N° RG 24/00142 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YUZS Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Yves PHILIP DE
Source officielle7ème Chambre
678032e69c3ba90f51dc59e6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe MARINO ANDRONIK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0143 DEFENDERESSE S.A.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68545820f58c06bf601349d0
3 avril 2025
3 avril 2025
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 12 Juin 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 13 juin 2025 à Me CORNET Philippe
Source officielleServ. contentieux social
68092ae0fa1497b96f2cf43e
9 avril 2025
9 avril 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Frédéric KAMOWSKI et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65aa2e1f009f81000890dbbc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Portalis DBVL-V-B7I-UNT7 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301609_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Philippe Portal, secrétaire général de la préfecture du Doubs. Il ne ressort pas des pièces du dossier que M. Philippe Portal n'était pas absent ou empêché à la date du 4 juillet 2023.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110046
13 janvier 2021
13 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Gargoullaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
Marne en son action, l'a déboutée de ses prétentions forméesc/Dominique FLIPO
6253c884bd3db21cbdd857a6
9 mai 2001
9 mai 2001
RAPPEL DE LA PROCÉDURE LE JUGEMENT Le Tribunal, par jugement contradictoire, qui a également statué sur le sort de Philippe MAGUET, Dominique FLIPO, la Société SMAC-ACIEROID et la Société BEGHIN SAY, co-prévenus
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d35
7 février 2002
7 février 2002
Y... épouse X... née le 16 Mai 1958 à INEZGANE (MAROC) Demeurant Lotissement du Golfe - 45 rue de Grande Bretagne 33370 ARTIGUES représentée par Me Philippe BRUNET, avoué assistée de Me Sylvie BRUSSIAU-CONSTANT
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618b
30 mai 2002
30 mai 2002
en date du 15 Mars 2000 D'une part, ET : CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE ASSURANCES CNP prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 4 Place
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c1
5 juin 2007
5 juin 2007
barreau de DIJON INTIMES : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE, représenté par son syndic en exercice le Cabinet BACQUE dont le siège est 8 rue du Transvaal 21000 DIJON représenté par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be49
6 mai 2008
6 mai 2008
Philippe X...a été engagé le 8 octobre 1978en qualité de mécanicien monteur spécialisé en prothèses par l'Association pour le développement de la chirurgie réparatrice et orthopédique (ADCRO).
Source officielleCour d'Appel
6253cb37bd3db21cbdd8d1fa
18 septembre 2009
18 septembre 2009
L'ordonnance de clôture intervenait le 30 janvier 2009 pour l'affaire être plaidée le 13 février 2009 et mise en délibéré initial au 13 mars 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fa
9 mars 2011
9 mars 2011
C/ S.C.I LEONARD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Hanane X... ... 20200 BASTIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da74
30 mars 2011
30 mars 2011
né le 30 Janvier 1935 à MARSEILLE (13000) ... 20114 SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df39
25 mai 2011
25 mai 2011
Signé par Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller, le président de Chambre empêché, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e36b
29 juin 2011
29 juin 2011
INTIMEE : SOCIETE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE EMPIRE prise en la personne de son représentant légal 27, boulevard Fred Scamaroni 20000 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e920
23 novembre 2011
23 novembre 2011
A CREDIPAR Prise en la personne de son représentant légal en exercice 12 avenue André Malraux 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e99f
7 décembre 2011
7 décembre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience
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