Patrick CW..., demeurant à Metz (Moselle), 103, Sente à My, 168°/ de Mme Chantal CY..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 169°/ de M.

GARAGE [R] [Adresse 2] [Localité 5] INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/242 DU 04 Juillet 2023 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Marina BOYER, Greffière,

Dominique O..., Mme Marie-Christine P..., Mme Arlette Q..., Mme Patricia R..., M. Franck L..., M. Paredes Diamantino T..., Mme Colette U...

Patric Michel Alain H k DURAND MAYODON ESCOFFIER Greffier : Maî ìtre Dor natienne 1 PIRET Ministère Public République : Μ.

Patrick Y..., de la S. A. R. L. Patrick Y..., de la S. C. I.

Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 09 Janvier 2008 sur le rapport de Madame Marie- Françoise CLOZEL- TRUCHE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Mademoiselle Patricia

Patrick Y... et M.

Patrick GGG..., domicilié [...] , 69°/ à Mme Patricia HHH..., domiciliée [...] , 70°/ à M. Christian III..., domicilié [...] , 71°/ à M. JJJ... KKK..., domicilié [...] , 72°/ à M.

CAVE Patrick Y... représenté par Me Bernard DE LAMY C/ C.N.A.S.E.A.

de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 15 Novembre 2007 Par Monsieur Patrick

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre, chargé du rapport.

APPELANT Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 4] 1941 à [Localité 8] ( ALGERIE ), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Jean marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Patrick

Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Février 2008.

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PAU, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 2004, qui a relaxé Patricia

Patrick Amans Z...

TEXTILE , partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 26 janvier 2005, qui, dans l'information suivie contre Patrick Y..., Anita Z..., épouse

RG 22/01323 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFV7Q Décision déférée : ordonnance rendue le 06 mai 2022, à 16h00 , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Patricia

MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 440 048 882 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Patrick EVRARD, membre