et en persuadant Anne X... de l'existence d'un pouvoir imaginaire détenu par Gilbert Z... ont été déterminants de la remise des fonds ; 1) " alors que la croyance en les bienfaits d'une médecine parallèle

[I] et [W] ont continué tous deux à exercer leurs mandats sociaux au sein de la société mère du groupe Vivendi Universal à Paris, parallèlement aux activités new-yorkaise" et que "MM.

de la SCI" (arrêt p. 7) ; "et aux motifs adoptés que "les manoeuvres frauduleuses ont permis à la SCI Mirie d'obtenir les terrains à un prix extrêmement concurrentiel de 23 francs/m2 alors que parallèlement

#Accordo d'associazione CEE-Turchia - Decisione del Consiglio d'associazione - Libera circolazione dei lavoratori - Nozioni di inserimento nel regolare mercato del lavoro di uno Stato membro e di regolare

Ttc au titre des travaux réparatoires ; - condamné in solidum la Sas [D] [F] et son assureur, la Sa Acte lard, à payer à la Sa Axa France lard (en qualité d'assureur de la Sas Esprit Villa) la somme

éléments relatifs à une ancienne procédure de péril imminent à l'actuel propriétaire du bien, notamment les courriers adressés à l'ancien propriétaire avant le déclenchement de la procédure ou en parallèle

#Parallelle patenter.#Sag 15-74.

CETAT16-03-02-02,RJ1 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT [1] Recours direct pour excès de pouvoirs - Voie parallèle.

aux dispositions des articles L.311-1 et suivants du code de la consommation dans leur rédaction postérieure à l'entrée en vigueur le 1er mai 2011 de la loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 dite loi Lagarde

D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 26/01001 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3TFX ORDONNANCE DU 07 Avril 2026 A l’audience publique du 07 Avril 2026, devant Nous, Isabelle LAFOND

[Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/000509 du 25/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représenté et assisté de Maître LABORDE

société MAAF et le Bureau Véritas ; que la MAAF a appelé en la cause la société Novembal et la société Dépôt service carrelages ; que la société Novembal a attrait à l'instance ses assureurs Axa France lARD

n'ont pas eu l'intention de porter atteinte aux droits de la défense ; "alors que n'est pas régulièrement entendue comme témoin la personne gardée à vue qui est interrogée sur les déclarations, parallèlement

Y... aucune évolution d'échelon ni de position alors que les deux services de comptabilité fonctionnent parallèlement sans suprématie de l'un par rapport à l'autre, l'un assurant sans assistance le service

. - il avait parallèlement poursuivi, exactement comme par le passé, ses fonctions techniques de directeur commercial, accompagnant les "commerciaux" dans la visite de leur clientèle, améliorant le matériel

d'apporter la preuve qu'il se trouvait à la disposition de l'employeur pendant ces périodes ; qu'en l'espèce, la société faisait valoir que les salariés qui ont mené avec succès des études universitaires parallèlement

Code civil et l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; 5 / qu'en affirmant que la création d'un grand nombre d'emplois à durée indéterminée ne constituerait pas un motif légal de recours parallèle

Jean-Michel Stoltz, président : 1°/ alors que « les mentions relatives à la composition de la cour sont erronées, ainsi que le démontrera l'inscription de faux parallèlement déposée ; qu'en l'absence