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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2503273_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
justifiant de la lésion d’un intérêt du fait de ces irrégularités ; Par des mémoires en défense enregistrés les 23 et 28 octobre 2025, la communauté d’agglomération Saint Lô Agglo, représentée par Me Nourrisson
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600338_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Toutefois, en se bornant à produire en particulier trois photographies du couple ou du requérant avec un nourrisson, une attestation de paiement du 25 octobre 2023 de la caisse d’allocations familiales
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500465_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
d'une erreur manifeste d'appréciation et ont méconnu l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales car il vit en France depuis qu'il était nourrisson
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000038490076
16 mai 2019
16 mai 2019
d'être pris en charge par l'assurance maladie des spécifications relatives aux fréquences d'aspiration, afin que les tire-laits soient en capacité de reproduire les deux phases de l'allaitement des nourrissons
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:470228.20230206
6 février 2023
6 février 2023
sanitaires dans les cellules qui n'ont pas déjà été dotées d'un tel cloisonnement afin de garantir le droit à l'intimité des personnes détenues ; - de veiller à ce que la nurserie puisse accueillir les nourrissons
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f88f52184c47dc90bb0c
25 novembre 2009
25 novembre 2009
original ; Et considérant à cet égard que s'il résulte en effet du modèle déposé en 1991 par la société JEAN CACHAREL, que la mise en oeuvre dans la confection d'une combinaison à l'usage des nourrissons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00066
17 janvier 2013
17 janvier 2013
par les fabricants de cosmétique, par hypothèse extérieurs à l'établissement, pratique susceptible d'engager la responsabilité de la clinique en cas de mauvaise utilisation ou d'intolérance d'un nourrisson
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9103e
29 janvier 2014
29 janvier 2014
par la nécessité d'accorder un rôle prépondérant à la mère dans l'éducation des très jeunes enfants, nécessité renforcée par l'existence du conflit parental, que ces décisions ne concernent que des nourrissons
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02952_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03321_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Ils insistent à cet égard sur un critère particulier de fragilité inhérent au très jeune âge du nourrisson, alors âgé de seulement 15 jours. Ils concluent ainsi à un aléa thérapeutique non fautif.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00349_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Alors que ses premières fonctions impliquaient nécessairement de porter les nourrissons et jeunes enfants, elle n'allègue ni ne justifie que la commune n'aurait pas mis à sa disposition le matériel nécessaire
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2202665_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
le requérant, seules deux le figurent en compagnie de son fils, à une date manifestement postérieure de quelques jours seulement, au plus tard, à sa naissance, eu égard à l'apparence physique du nourrisson
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104092_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
prélèvement évoquant des restrictions de consommation produit à l'instance, en date du 8 novembre 2022, se bornant à déconseiller la consommation de l'eau aux populations sensibles (femmes enceintes et nourrissons
Source officielleOQTF 6 semaines - 7ème chambre
DTA_2315769_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
traitement psychologique suivi et des démarches (consultation d'un avocat et consultation du dossier médical) pour connaitre les causes du décès de sa fille, de sa nouvelle grossesse et du suivi du nourrisson
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2405227_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
L'enfant de Mme C a fait l'objet d'une mesure similaire, compte-tenu des faits de violences sur nourrisson dont il a été victime.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2405886_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Mme B... fait valoir un préjudice moral induit par la situation de précarité administrative et financière pendant près d’un an, et des difficultés d’avoir à la charge un nourrisson avec peu de revenus.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300369_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
d'assistant maternel, figurent notamment la capacité à appliquer les règles relatives à la sécurité de l'enfant accueilli, notamment les règles de couchage permettant la prévention de la mort subite du nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2413863_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Nourrisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026. Le rapporteur, S. Buron La présidente, K.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0706DEC004608309
6 juillet 2010
6 juillet 2010
Elle prononça une interdiction de sortie du territoire pour K.A.G. et le nourrisson, et demanda qu’il soit procédé à un examen psychologique de la requérante.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6431062328558704f52e68b9
6 avril 2023
6 avril 2023
05775 - N° Portalis DBVT-V-B7F-T6QQ Jugement (N° 20/01661) rendu le 28 Octobre 2021 par le Tribunal judiciaire de Cambrai APPELANTS Madame [F] [R] épouse [W] née le 07 Octobre 1961 à Le Nouvion
Source officiellePage 68 sur 92