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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0707JUD006012511

Admin. suprême

7 juillet 2015

7 juillet 2015

    La fille aînée fut examinée le 26 juin 2011 par un neuro-psychiatre à l’hôpital de Jolimont-Lobbes.

Source officielle

Page 68 sur 72

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Annonces BODACC459 résultats

Journal officiel
Créations

VARNET, Patricia, Ginette, Etiennette, LOEBL

SIREN 106335193Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

24/06/2026

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Créations

LOEB, Quentin, Jean-Claude

SIREN 993676097Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

12/06/2026

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Dépôts des comptes

T&E LOEB

SIREN 948934369Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

11/05/2026

Voir →

Ventes et cessions

SANJIVANI, LOEBELHOTEL

SIREN 994635761Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 02/02/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 27a Rue de Faulquemont 57740 Longeville-lès-Saint-Avold

02/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL DE BIOLOGISTES MEDICAUX BIO-LOEBER

SIREN 824136741Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

24/03/2026

Voir →

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0417JUD006878010

Admin. suprême

17 avril 2014

17 avril 2014

avait tiré sept balles et que la victime avait été atteinte par trois ou quatre projectiles provoquant une blessure mortelle au thorax, une plaie en séton au cou, une autre au bras droit et une autre au lobe

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0613JUD003830507

Admin. suprême

13 juin 2017

13 juin 2017

le 5   mars 2002 à l’hôpital civil à Diyarbakır, où un examen avait permis de diagnostiquer des douleurs dorsales, et où l’examen radiologique avait révélé un aplatissement de l’axe lombaire ( lomber

Source officielle
CA

Chambre 1-3

62c7c942cb8dca058e3e7808

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI-LANGLOIS-MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mélanie LOEW

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Mehmet Kösec/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2014:0401JUD001044906

Admin. suprême

1 avril 2014

1 avril 2014

: «   (...) le projectile est entré par la partie postérieure droite de la poitrine et sorti plus bas par le quart supérieur droit du ventre, après avoir blessé le diaphragme du côté droit, le lobe

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b556f76c5d9057df80056

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[G] s'est empalé au niveau du thorax gauche, demeurant conscient avec des douleurs importantes et subissant de graves lésions traumatiques avec perforation pulmonaire du lobe inférieur, atteinte de la

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6272180f228a02057de6738c

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

supérieure où elle est étoilée, elle descend verticalement le long de la joue gauche jusqu'au niveau du maxillaire inférieur où elle va s'horizontaliser et se diriger vers l'oreille où elle s'arrête à 3cm du lobe

Source officielle
CA

5e chambre civile

6628a177b2cb67000826a555

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Le 10 juin 2016, un bilan de kinésithérapie note des douleurs et des contractures, une raideur cervicale et lombaire prédominant sur les trapèzes et le carré des lombes, le cou, la région lombaire à hauteur

Source officielle
TJ

Expropriations 1

66294827204c0caeeb98f30d

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

expropriation des lots de copropriété n°880, 1082 et 2347 de l’immeuble en copropriété sis [Adresse 4] à [Localité 20], à la somme de 8.171,80 euros, FIXER le montant de l’indemnité accessoire pour perte de loeyr

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

650d308171dfcd8318200e92

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

victime a subi deux interventions chirurgicales lourdes, l'une le 19 janvier 2012, consistant en une segmentectomie lobaire supérieure gauche, l'autre le 17 mars 2014, consistant en une lobectomie du lobe

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[U] [J] Il résulte du rapport du docteur [D] que l'accident a entraîné pour la victime, alors âgée de 32 ans : - un traumatisme thoracique : atélectasie complète lobe lombaire inférieure gauche, lame

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

67f753dbeb05d6bf6564d9fe

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

aspect de pleuro pneumopathie droite ; - le contrôle post vertébroplastie D10-D11 réalisé par le docteur [G] [UT] révélait l'apparition d'une opacité alvéolaire importante touchant la totalité du lobe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f39cf40727a0044634d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il produit le compte-rendu du scanner thoracique du 24 février 2017, qui a permis de constater l’existence de « plusieurs plaques pleurales calcifiées au niveau des lobes supérieurs ».

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9e4d571f8833669284

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mélanie LOEW

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ef74ef9f00086f6692

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

V-B7F-CC5FB Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 Novembre 2020 par le Pole social du TJ d'EVRY RG n° 18/00822 APPELANTE S.A. [7] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661589eadb5098996d5b240c

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

de la 3 ème côte droite à l’origine d’un petit emphysème péri-fracturaire, un minime pneumothorax à gauche, une condensation pulmonaire sous-pleurale antéro-latérale gauche et du segment interne du lobe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7df0077f30025a66a04e2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[UB] a bénéficié d’un examen TEP le 20 décembre 2017, lequel a mis en exergue un hypermétabolique au niveau du lobe pulmonaire supérieur gauche ; que du fait de l'état avancé de sa maladie et de troubles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7af8823cda6952e78d57

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 INTIMEE SA [7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7af8823cda6952e78d58

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 INTIMEE SA AEROPORTS DE PARIS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7af8823cda6952e78d59

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Adresse 4], [Localité 2] Représenté par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 INTIMEE SA AEROPORTS DE PARIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle