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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 1
DTA_2403059_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2403170_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2405448_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Mme Hermann Jager a donné lecture de son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2406267_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2406938_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2408644_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2408814_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Tournan, conseil de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2430731_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. Le préfet de police a, par un arrêté du 4 novembre 2024, obligé M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2417748_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2222110_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les conclusions de M. Dubois, rapporteur public, - et les observations de Me Sangue, représentant M. E.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2408954_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2409609_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Itoua, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2409958_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Delimi, conseil de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201420
9 novembre 2017
9 novembre 2017
en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'ayant pris en charge au titre du tableau n° 98 des maladies professionnelles une lombosciatique par hernie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200341
9 avril 2026
9 avril 2026
1]-[Localité 2] (la caisse) a pris en charge, au titre de la législation professionnelle, la pathologie déclarée le 20 janvier 2021 par un salarié de la société [1] (l'employeur), relative à une « hernie
Source officielleChambre 6/Section 4
6583398c3ea7c8c11298eb82
20 décembre 2023
20 décembre 2023
[Adresse 1] représenté par son syndic, la SASU DSB GESTION Représentant : Me Hermance MERGER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0242 Société SMABTP PUBLICS (SMABTP) RCS DE PARIS 775 684 764 en sa
Source officiellecr
61372593cd5801467741ee7f
9 septembre 2003
9 septembre 2003
Y... devant la cour d'assises, l'arrêt attaqué, après avoir rappelé qu'elle vivait en concubinage avec Louis Z..., poursuivi comme l'un des auteurs principaux de faits de fabrication et de trafic d'héroïne
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204073_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les mesures d'expertise demandées par la commune de Saint Jean d'Hérans (Isère) entrent dans le champ d'application des dispositions législatives et réglementaires précitées.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2425230_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Hermann Jager La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2224659_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
HERMANN JAGER La République mande et ordonne à la ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officiellePage 68 sur 408