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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137238ccd5801467740b366
30 janvier 2001
30 janvier 2001
chambre, 1re section), au profit : 1 / de Mme Jacqueline D..., épouse de Z..., demeurant précédemment ... et actuellement "Guilhermis", avenue du Bosquet, 11400 Mas Saintes-Puelles, 2 / Mme Georgette
Source officiellesoc
61372371cd58014677409d2f
29 mars 2000
29 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette X... , demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre
Source officielleciv3
61372658cd58014677424daf
29 juin 1992
29 juin 1992
Etienne B..., demeurant villa Georgette, 2, rue de la Paix au Cannet (Alpes-Maritimes), 2°/ Mlle Laure X..., demeurant ... (Gironde), 3°/ M.
Source officiellesoc
6137222ccd580146773fad32
30 mars 1994
30 mars 1994
Geoffroy X..., demeurant ... (18ème), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 15 février 1994
Source officielleciv3
6137222dcd580146773fad9e
31 mai 1994
31 mai 1994
Emile Z... demeurant à Vaucogne (Aube), 2 ) Mme Georgette Z... épouse Y..., demeurant Avant les Ramerupt à Ramerupt (Aube), 3 ) M.
Source officielleciv3
6137223bcd580146773fb47d
1 juin 1994
1 juin 1994
Elie Y..., 2 ) Mme Georgette X..., épouse Y..., demeurant ensemble 4, place de la Méditérranée à Sarcelles (Val-d'Oise), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officiellesoc
61372287cd580146773fe15a
15 juin 1995
15 juin 1995
Jean X... et Mme Georgette X..., demeurant ...
Source officielleciv1
6137225ecd580146773fc61f
8 novembre 1994
8 novembre 1994
Victor C... et Mme Georgette C..., née Y... à payer à Mme A... la somme de douze mille francs sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile" ; Dit que le début de l'alinéa suivant
Source officielleciv1
6137219ccd580146773f535f
17 décembre 1991
17 décembre 1991
(Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit : 1°/ de Mlle Georgette Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
613722dbcd58014677402628
13 février 1997
13 février 1997
Y..., Joseph, Cornil X..., 2°/ Mme Marie-Ange, Georgette, Suzanne X..., née Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1995 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre),
Source officielleciv3
61372474cd58014677415a0e
22 mars 2005
22 mars 2005
quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles ; Condamne la société Immocap Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f7
30 janvier 2013
30 janvier 2013
elle-même qui a formé opposition à l'encontre d'un état de frais établi dans une procédure à laquelle elle était juridiquement étrangère puisque elle opposait son époux, René X... à Vincenzo Z... et Georgette
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f2
4 mai 2012
4 mai 2012
C/ Danielle Marianne Georgette Y... veuve Z... P-L. P/ E.
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007900499
25 mars 1996
25 mars 1996
que le Conseil d'Etat annule le jugement du 24 janvier 1992 par lequel le tribunal administratif de Basse-Terre a annulé la décision du maire de Saint-François en date du 31 août 1989 licenciant Mme Georgette
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d453decdc6046d475a1697
28 octobre 2025
28 octobre 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2025034641 09/09/2025 ENTRE : SA La Banque Postale Leasing & Factoring, dont le siège social est au [Adresse 1] – RCS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301178
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Chauvin, président, Mme Georget, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301082
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Chauvin, président, Mme Georget, conseiller référendaire rapporteur, MM. Pronier, Nivôse, Maunand, Mme Le Boursicot, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301108
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Chauvin, président, Mme Georget, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f07c068df3795388ea9ad4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
25/07539 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLH4I Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Février 2025 - TJ de [Localité 6] - RG n° 24/55295 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Valérie GEORGET
Source officielleJAF Cabinet 2
68375b1e7afb61838af189a5
8 avril 2025
8 avril 2025
W-B7H-H5OL [12] JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Madame [G] [P] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Maître Garance GEOFFROY
Source officiellePage 68 sur 307