Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
67f818f4cf40727a0043f8db
10 avril 2025
10 avril 2025
bâtie en préfabriqué située [Adresse 2] à [Localité 12] (91), - un immeuble non bâti à usage agricole situé [Adresse 18] à [Localité 12] (91), - un ensemble immobilier en copropriété dénommé VILLA FLORA
Source officielle1ère chambre section JEX
65a784ab8121050008662ee8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ARRÊT n° du 16 janvier 2024 CH R.G : N° RG 23/01282 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FL4R COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT ARRÊT DU 16 JANVIER 2024
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b7d
13 avril 2017
13 avril 2017
Le patient présente un état partiellement stuporeux avec une pensée laborieuse et ralentie perçue initialement comme floue et embrouillée, se traduisant par des délais élevés de réponse aux questions,
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6035d1bfc8168d38b3146c88
19 février 2016
19 février 2016
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503023_20250814
14 août 2025
14 août 2025
autorisé des travaux d'urgence permettant de consolider l'aqueduc lui appartenant en application des dispositions de l'article R214-44 du code de l'environnement et que la saison estivale apporte un flot
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8801b
2 février 2006
2 février 2006
chômés et 390 francs par jour férié ou dimanche, ou au choix une compensation d'une journée par jour ou par nuit, quelle qu'elle soit ; Considérant que l'entreprise avait un besoin permanent, en dehors
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d571
27 janvier 2011
27 janvier 2011
née le 28 Octobre 1967 à FLERS (61100) demeurant ...-62880 PONT A VENDIN représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Laurence BRUNET, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5ad
1 septembre 2011
1 septembre 2011
affaires familiales du tribunal de grande instance de LILLE a : - fixé la résidence des enfants chez la mère, - accordé au père un droit de visite et d'hébergement à exercer à l'amiable et à défaut en dehors
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00199
18 janvier 2012
18 janvier 2012
cadre qui cherchait à les recruter à un poste de responsabilités commerciales et constaté que ce cadre, qui s'était présenté à eux comme directeur commercial ou des ventes, les avait toujours reçus en dehors
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201428
7 juillet 2011
7 juillet 2011
; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 avril 2010), que le 25 septembre 2005 Jean-Claude Y... a été blessé alors qu'il était spectateur d'une course de taureaux organisée à Palavas-les-Flots
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03832_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
. / Pour les projets de renouvellement de navires, qu'ils se traduisent ou non par une augmentation de la flotte en capacité, le demandeur, lors du dépôt de la demande, devra être propriétaire depuis deux
Source officielleChambre 3
DTA_2202662_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
exploité par la société Flourdis et dans le seul but de commettre des agissements délictueux dès lors que ce mouvement est survenu de manière spontanée et que ces manifestations se sont déroulées en dehors
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df95b0d41e0057d43e6ee
12 mai 2022
12 mai 2022
, et qui sont présentes sur le site de l'aéroport de Morlaix : - Le service Centre de Contrôle des Opérations (CCO) en charge de la répartition opérationnelle des avions composant la flotte et dont la
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df95b0d41e0057d43e6f0
12 mai 2022
12 mai 2022
, et qui sont présentes sur le site de l'aéroport de Morlaix : -Le service Centre de Contrôle des Opérations (CCO) en charge de la répartition opérationnelle des avions composant la flotte et dont la
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df95b0d41e0057d43e6f2
12 mai 2022
12 mai 2022
, et qui sont présentes sur le site de l'aéroport de Morlaix : -Le service Centre de Contrôle des Opérations (CCO) en charge de la répartition opérationnelle des avions composant la flotte et dont la
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df95b0d41e0057d43e6f4
12 mai 2022
12 mai 2022
, et qui sont présentes sur le site de l'aéroport de Morlaix : -Le service Centre de Contrôle des Opérations (CCO) en charge de la répartition opérationnelle des avions composant la flotte et dont la
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df95b0d41e0057d43e6f6
12 mai 2022
12 mai 2022
, et qui sont présentes sur le site de l'aéroport de Morlaix : -Le service Centre de Contrôle des Opérations (CCO) en charge de la répartition opérationnelle des avions composant la flotte et dont la
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df95c0d41e0057d43e6f8
12 mai 2022
12 mai 2022
, et qui sont présentes sur le site de l'aéroport de Morlaix : - Le service Centre de Contrôle des Opérations (CCO) en charge de la répartition opérationnelle des avions composant la flotte et dont la
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df95c0d41e0057d43e6fa
12 mai 2022
12 mai 2022
, et qui sont présentes sur le site de l'aéroport de Morlaix : -Le service Centre de Contrôle des Opérations (CCO) en charge de la répartition opérationnelle des avions composant la flotte et dont la
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df95c0d41e0057d43e6fc
12 mai 2022
12 mai 2022
, et qui sont présentes sur le site de l'aéroport de Morlaix : -Le service Centre de Contrôle des Opérations (CCO) en charge de la répartition opérationnelle des avions composant la flotte et dont la
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