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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01380

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l‘article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'association Coordination des oeuvres

Source officielle

Page 68 sur 2562

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00682

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

E..., né le [...], a été engagé le 26 octobre 2010 par l'association Coordination des oeuvres sociales et médicales (COSEM) ; qu'il a été mis à la retraite par l'employeur le 25 octobre 2012, alors qu'il

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301107

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

société Cecia ingénierie (la société Cecia), assurée auprès de la société Axa France (la société Axa), de la maîtrise d'oeuvre de l'opération et d'une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination

Source officielle
CA

6e chambre

5fd9cbf5b244c20532a09607

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

société Faprogi en qualité de conditionneur, statut ouvrier, qualifié 1, coefficient 1, à compter du 3 avril 1999, avec reprise d'ancienneté au 9 septembre 1998, avant d'être affecté au poste de coordinateur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00693

Cassation

8 juin 2022

8 juin 2022

Elle a occupé, à compter du 1er janvier 2014, un emploi d'éducatrice coordinatrice. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00689

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

En 2012, la salariée s'est vue attribuer des fonctions de représentation du responsable du centre d'hébergement de [Localité 5] et de coordination de l'équipe de ce centre. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01071

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

La salariée a été affectée à la suite d'un avenant du 4 février 2020 à un emploi de responsable hygiène des locaux et coordinatrice « qualité des soins ». 3.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300443

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[U], en qualité de maître d'oeuvre, - la société Bureau Veritas construction, contrôleur technique et coordinateur sécurité et protecteur de la santé (SPS) (le contrôleur technique), assurée auprès

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300166

Cassation

19 mars 2026

19 mars 2026

Après avoir délivré aux locataires le 14 octobre 2020 un commandement de payer visant la clause résolutoire stipulée au bail au titre des loyers et charges impayés et saisi la commission de coordination

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00228

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

[D], [C] [M] et [Q], anciens salariés de la société AK groupe, ont constitué la société 3B construction, aux fins d'exercer une activité de bureau d'études, suivi, gestion, planification et coordination

Source officielle
CA

1ère Chambre

63ecb225c0a6c305dea9fd80

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Le juge des référés a par ailleurs retenu que la société Dekra Industrial n'avait pas commis de faute ou de manquement dans l'exécution de sa mission de coordination sécurité et protection de la santé,

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:445680.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Sur l'analyse concurrentielle : En ce qui concerne le risque d'effets coordonnés : 12.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201774

Cassation

10 novembre 2011

10 novembre 2011

jugement retient qu'il résulte du relevé de conclusions de la commission exécutive de l'ARH (COMEX) dans sa séance du 29 mars 2006 et de la délibération de la COMEX du 29 mars 2006, qu'une pré-unité de coordination

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201777

Cassation

10 novembre 2011

10 novembre 2011

statuant ainsi alors que l'inobservation, à la supposer établie, des dispositions des articles R. 162-42-8 et R. 162-42-9 du code de la sécurité sociale relatives à la mise en place de l'unité de coordination

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201779

Cassation

10 novembre 2011

10 novembre 2011

retient qu'il résulte du relevé de conclusions de la commission exécutive de l'ARH (COMEX) dans sa séance du 29 mars 2006 et de la délibération de la COMEX du 29 mars 2006, qu'une pré-unité de coordination

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200093

Cassation

20 janvier 2012

20 janvier 2012

L'unité de coordination régionale du contrôle externe prépare le programme de contrôle régional annuel, coordonne la réalisation des contrôles et rédige le bilan annuel d'exécution du programme. « L'unité

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03083_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Cette décision a été notifiée à Mme B... par la coordinatrice générale d’instituts de formation en soins infirmiers le 26 septembre 2022.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e5e009f81000890dbdc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par avenant au contrat de travail en date du 1er juillet 2013, Madame [F] [U] a été promue au poste de coordinatrice du service CLIC.

Source officielle
CC

soc

613723bccd5801467740d774

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

techniques de directeur commercial, accompagnant les "commerciaux" dans la visite de leur clientèle, améliorant le matériel et participant à la préparation des foires, des stages, des réunions de coordination

Source officielle
CC

soc

61372460cd58014677415025

Cassation

10 mai 2005

10 mai 2005

qu'il comprenait la création d'une agence de conduite à Aix-en-Provence, ce qui modifiait de façon importante les responsabilités des intervenants de l'exploitation des réseaux électriques et la coordination

Source officielle