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1 707 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0807JUD001995392

Admin. suprême

7 août 1996

7 août 1996

Three of these yachts - the Cocke, the Master and the Mapagia - were moored alongside each other; the fourth, the Aniram, was the property of Prince Victor-Emmanuel of Savoy, who lived in Geneva. 7.

Source officielle

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Annonces BODACC8 825 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

COOK'MIE

SIREN 829124916Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, et désignant mandataire judiciaire Selarl Lga 37 Rue Pozzi 24100 Bergerac.Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la procédure d'insolvabilité : Principale.Délai pour former recours : 10 jours

17/07/2026

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Dépôts des comptes

COOKIE

SIREN 449852599Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

17/07/2026

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Dépôts des comptes

ART OF FRENCH COOKING

SIREN 522714195Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

16/07/2026

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Dépôts des comptes

COOKNRUN

SIREN 831463815Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JMN COOK

SIREN 897495131Greffe du Tribunal de Commerce de compiègne

16/07/2026

Voir →

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1126JUD000171821

Admin. suprême

26 novembre 2024

26 novembre 2024

They tried to cool T.P. down and checked his medical data (which was to be provided to the emergency doctor, S.P., who arrived at 3.09 p.m.).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1215JUD000563116

Admin. suprême

15 décembre 2022

15 décembre 2022

The other six applicants (Ms Peradze, Ms Malashevski-Jakeli, Mr   Chachanidze, Mr Kareli, Ms Mamulashvili and Mr Mgaloblishvili) impulsively wrote the same slogan – “Panorama, my cock!”

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0626DEC003581009

Admin. suprême

26 juin 2012

26 juin 2012

    The applicant, Ms Louise O’Keeffe, is an Irish national born in 1964 and she lives in Cork, Ireland. She is represented before the Court by E. J.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:1026DEC000307903

Admin. suprême

26 octobre 2004

26 octobre 2004

produced the following statements: John Marsden, a probation officer; Barry Holt, a fellow sexual offender who witnessed the inappropriate comments; Pasky Cirono; Peter Baines; Helen Clayton, the hostel cook

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0406DEC003243896

Admin. suprême

6 avril 2000

6 avril 2000

response the commander offered him to perform his military service in the Civil Construction Military Forces (Строителни войски), or at a military hospital, as a medical orderly, or in a military unit as a cook

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0119REP001474089

Admin. suprême

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Lily Jacobsson, a cook born in 1933 and resident at Ödsmål;   10.      Ms. Agnes Johansson, born in 1901 and resident at Ljungskile;   11.      Mr.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-157337

Admin. suprême

27 août 2015

27 août 2015

Why should the police force interfere in Labour’s internal politics where, it is obvious, there are too many cooks spoiling the broth?” ...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:0116DEC001653190

Admin. suprême

16 janvier 1991

16 janvier 1991

          The applicant, a Malaysian national born in 1953, is a cook residing at S. in the Netherlands.   Before the Commission he is represented by Mr.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1979:1009JUD000628973

Admin. suprême

9 octobre 1979

9 octobre 1979

Mme Johanna Airey, citoyenne irlandaise née en 1932, réside à Cork. Issue d’une famille de condition modeste, elle a commencé à travailler dès sa jeunesse en qualité de vendeuse.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0505JUD004524217

Admin. suprême

5 mai 2022

5 mai 2022

Cantore avait travaillé pendant quinze ans dans le département de la cokerie de fonte et avait été assigné à la machine à four à coke, ainsi étant exposé à une concentration élevée de substances chimiques

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1970:0724DEC000412569

Admin. suprême

24 juillet 1970

24 juillet 1970

  In March 1965 the applicant was transferred to A. where his work mainly consisted of washing the grease off old cookers and washers and installing these second-hand parts into new ones.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3fbd3db21cbdd8f9bd

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties, il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9c2

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

et prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9c3

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

et prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9c4

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

et prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9ce

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties, il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9cf

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

et prétentions émises ; Attendu que des explications et pièces produites contradictoirement par les parties il ressort que la société CHARBONNAGES DE FRANCE a exploité jusqu'en 2004 le site de la Cokerie

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6358cdabc40aa805a7864c3e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

au 2 février 1972 et du 28 janvier 1974 au 15 juillet 1977 en qualité de chauffeur routier, et du 11 avril 1983 au 30 juin 2008 en qualité d'ouvrier polyvalent, puis cariste centrifugation, ouvrier cokerie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10208

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

servi aux opérations de constat, la vidange préalable de la mémoire cache, la désactivation de la connexion proxy, la suppression de l'ensemble des fichiers temporaires stockés sur l'ordinateur, des cookies

Source officielle