Alain Q..., demeurant 29, Domaine de Bel Abord à Chilly Mazarin (Essonne), 21°/ de M. Jean R..., demeurant A, allée Pointe Genebe Chevry à Orsay (Essonne), 22°/ de M. Claude S..., demeurant ...

Madame Josiane L..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., 14°) Madame Geneviève S..., demeurant à Voiteur (Jura), Le Louverot, 15°) Madame Yvelyne T..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), Chilly

Paulette XT..., demeurant ..., 11 / Mme Marie-Claude YW..., demeurant ..., 12 / Mme Jacqueline X..., demeurant ..., 13 / Mme Martine YX..., épouse A..., demeurant ..., Le Clos des Huttes, 45430 Chécy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Delicious, dont le siège est à Chilly Mazarin

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euro-Disney SCA, société en commandite par actions, dont le siège est immeubles administratifs, route nationale 34 Chessy

Jean-Paul X..., 2 / Mme Michelle X..., demeurant tous deux ... à Chilly-Mazarin (Essonne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

De plus, le ministre a relevé que le requérant a fait l'objet de procédures pour conduite d'un véhicule sans permis le 17 septembre 2015 à Chessy, pour recel de bien provenant d'un vol le 11 août 2018

A a reçu une proposition concernant un logement situé à Chilly-Mazarin.

Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

délivré à la société Silver Antilles un permis de construire une résidence hôtelière pour séniors de quatre-vingt logements sur les parcelles cadastrées section E n° 1643 et 1644, situées au lieu-dit la Cherry

Le jugement visé ci-dessus est entaché d'une erreur matérielle concernant le nom de la commune mentionné au point 7, soit " Chilly-Mazarin " au lieu de " Milly-La-Forêt.

LA FOURCHE DU BIO [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Audrey CHELLY SZULMAN, avocat au barreau de PARIS - #E1406 DÉBATS A l’audience du 03 Septembre 2025, tenue publiquement, présidée

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [I] [U] [Y] [Adresse 3] [Localité 4] Madame [R] [K] épouse [Y] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Maître Audrey CHELLY

Hémery, - les observations orales de Me Chelly, représentant M. C, assisté de M.

A B, représenté par Me Chelly, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 23 mars 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en

Hémery, les observations orales de Me Chelly, avocat commis d’office, représentant M. B..., assisté de M.

l'Aubrac ; qu'il réunit ainsi les anciens cantons d'Aumont-Aubrac, de Fournels et de Nasbinals, auxquels ont été ajoutées trois communes situées au nord, ne pouvant être maintenues dans le canton de Saint-Chély-d'Apcher

B, représenté par Me Chelly, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision implicite du 23 mars 2023 de la commission de recours ;