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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794b939ba5988459c436bb
20 janvier 1987
20 janvier 1987
Attendu, selon les énonciations des juges du fond (Versailles, 18 avril 1985), qu'à la suite d'une promenade à cheval, effectuée le 1er novembre 1980, MM.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04816_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Une note en délibéré, produite par la commune de Cheval-Blanc, représentée par Me Bras, a été enregistrée le 11 octobre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90421
20 mars 2013
20 mars 2013
(...), il tenait le cheval avec un harnais (...) alors qu'il n'avait pas commencé encore à traverser la route, un véhicule 4 X 4 (...) a percuté le cheval au niveau de la tête "
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110530
6 septembre 2017
6 septembre 2017
X..., l'exposant), vendeur d'un cheval, de ses demandes tendant à voir condamner l'acquéreur (l'EARL Ecurie du Domaine) à lui payer la somme de 8 372 € au titre du prix ainsi qu'à réparer le préjudice
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af40
31 janvier 2008
31 janvier 2008
C..., indique que le cheval attaquait sans relâche les juments. Les trois autres témoins directs des faits, M.
Source officiellecr
ès cassation, dans l'information suiviec/Michel X
61372610cd58014677422b15
9 février 2000
9 février 2000
; que les parties civiles ne contestent pas que les contrats des centres Leclerc faisaient l'objet d'une garantie négociée dans le cadre de la coassurance ; que, d'ailleurs, la société Assurances Chevalier
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623608
17 novembre 1986
17 novembre 1986
par ce jugement, le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande en décharge de la taxe sur la valeur ajoutée à laquelle elle a été assujettie, au titre des prestations de prise en pension de chevaux
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027094733
7 février 2013
7 février 2013
.et de Mme B...A..., a annulé l'arrêté du 25 novembre 2010 du préfet de l'Indre ayant fait opposition à leur déclaration de travaux préalable à la construction d'un bâtiment en bois de deux boxes à chevaux
Source officiellecomm
6079d64c9ba5988459c5af67
29 mai 1968
29 mai 1968
SE SONT EXPEDIES A EUX-MEMES, PAR CHEMIN DE FER, UN CERTAIN NOMBRE DE CHEVAUX VIVANTS ; QU'A DESTINATION, IL FUT CONSTATE QUE L'UN DE CES ANIMAUX ETAIT DETACHE, SA LONGE AYANT ETE ROMPUE D'UN COUP DE
Source officielleciv2
607940df9ba5988459c3f747
8 avril 1970
8 avril 1970
RESERVE A LA NAVIGATION, ALORS QU'IL CONSTATAIT QUE, DANS LA ZONE CONSIDEREE, LA BALISE DE SIGNALISATION AVAIT DISPARU, DE SORTE QUE LES NAGEURS, NON AVERTIS DE L'EMPLACEMENT DU CHENAL, N'AURAIENT PAS
Source officiellecomm
6137208acd580146773eb63f
25 janvier 2000
25 janvier 2000
X... propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation le 9 février 1994, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal de
Source officielleciv2
607940d89ba5988459c3f5f6
12 mars 1970
12 mars 1970
TOUT ENVERS LA VICTIME; QU'IL PEUT NEANMOINS RECOURIR CONTRE LE TIERS AU CAS OU LA RESPONSABILITE DE CE DERNIER SE TROUVE ENGAGEE; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LE CHEVAL
Source officiellecomm
61372342cd5801467740777b
23 février 1999
23 février 1999
X... propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 18 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 26 décembre 1994, assigné le Directeur des services fiscaux devant
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02091_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
F... et, d'autre part, à la condamnation de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval à leur verser la somme de 648 499,96 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201437_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
- le certificat d'inscription au répertoire des entreprises et des établissements montre que l'activité principale exercée est une activité de soutien à la production animale (élevage de bovins, chevaux
Source officielle3ème chambre A
6711fac97603bf88a1884821
17 octobre 2024
17 octobre 2024
N° RG 24/04594 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PWOE Décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE du 22 mai 2024 RG : 2024 00439 L'ASSOCIATION PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES C/ S.E.L.A.R.L
Source officielle1ère Chambre
63c8eed9dc5b777c90992f1e
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[W], qui entraînait les chevaux de M. [I], était le préposé de ce dernier.
Source officielle2ème Chambre Civile
66fda9f938de0398b51eb8a2
1 octobre 2024
1 octobre 2024
concourant sur 115 cm et qu'elle cherchait un cheval plus performant.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00904
14 novembre 2018
14 novembre 2018
(pièce 12) ; que la SA Elevage et agriculture, ayant pour activité l'élevage de chevaux et d'autres équidés, dispose de locaux professionnels sis V... [...]
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2302800_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
O R D O N N E : Article 1er : L'association " Equilliance des chevaux et des hommes " est admise à l'aide juridictionnelle provisoire.
Source officiellePage 68 sur 667