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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64a9001703029105dbedc3b5
7 juillet 2023
7 juillet 2023
D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 10] représenté par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Lydia CHABOUNI
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f55
26 octobre 2006
26 octobre 2006
63250 CELLES-SUR-DUROLLE représentée par la SCP JUNILLON-WICKY avoués à la Cour assistée de la SCP JURI-DEFI avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND SA EXPLOITATION TARRERIAS-BONJEAN Chabenty
Source officielle4ème Chambre
DTA_2503719_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
E..., représenté par Me Chabour, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 30 juillet 2025 par lequel le préfet de Vaucluse a retiré les cartes de séjour valables du 25 janvier 2023 au 24 janvier
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008292_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par deux mémoires respectivement enregistrés le 2 mai 2022 et le 4 septembre 2023, le centre hospitalier de Saint-Nazaire, représenté par Me Chabot puis par Me Meunier, demande au tribunal, dans le dernier
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203327_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
quantité plus que satisfaisante d'habitat de reproduction de truites, garder les pieds de berges et zones racinaires en eau pour les espèces inféodées à ces habitats et ne pas détériorer l'habitat du chabot
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01303_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
juillet 2013 que son classement sur la liste prévue par le 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement a été proposé, et qu'il est inscrit à l'inventaire des frayères pour la truite et le chabot
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01305_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
juillet 2013 que son classement sur la liste prévue par le 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement a été proposé, et qu'il est inscrit à l'inventaire des frayères pour la truite et le chabot
Source officielle1ère Chambre
6979c5eccdc6046d47f3f48d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[I] PROMOTION [Adresse 4] [Localité 3] ayant tous les deux pour avocat postulant Maître Camille CHABOUTY, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Maître Nicolas SASSOUST, avocat au
Source officielle5ème Chambre
633e705df8faf13e2e973ebe
5 octobre 2022
5 octobre 2022
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [I] [D] épouse [P] née le 18 Mars 1978 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Gérard CHABOT
Source officielleChambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4da
23 juillet 2024
23 juillet 2024
l'accord avec la société la Haute Couture du vin, en excluant les millésimes 2013 et 2014, en modifiant les modalités de paiement de la cacherout et en retirant de l'exclusivité les Traiteurs Potel et Chabot
Source officielle7ème Chambre
DTA_2003093_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
mémoires et une pièce complémentaire respectivement enregistrés les 30 mars et 24 juin 2020, le 23 avril 2021 et le 14 février 2024, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot
Source officielle2ème Chambre
DTA_1801122_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Chabauty, rapporteur public ; - et les observations de Mme B. Une note en délibéré, enregistrée le 22 juin 2022, a été produite par Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre famille 2-1
6969ea68cdc6046d477e0f7d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
nationalité Française [Adresse 7] [Localité 10] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - Me Capucine DE ROHAN-CHABOT
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301383_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
piscicoles alors que l’Allier, ses affluents et sous-affluents ont été répertoriés, par arrêté préfectoral du 13 novembre 2014, parmi les cours d’eau abritant des frayères, notamment pour les espèces de Chabot
Source officielle1ère Chambre
615e0d1ec25a97f0381f4bd1
18 décembre 2014
18 décembre 2014
régie par le Code de la Sécurité sociale, elle élit domicile en son centre de gestion administrative de [Localité 5] sis à [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Marine CHABOT
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108196_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 mars 2022, le centre hospitalier du Mans, représenté par Me Chabot, conclut à la diminution à de plus justes proportions des sommes visant à l’indemnisation
Source officielle7ème Chambre
DTA_1906465_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 29 novembre 2019, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot, conclut à titre principal au rejet de la requête et à titre subsidiaire, à ce que
Source officielleDROIT COMMUN
695c3e9775782d5f06e719e1
5 janvier 2026
5 janvier 2026
par Me Florence DENIZEAU, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, et Me François GABORIT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué à l’audience de plaidoirie par Me Camille CHABOUTY
Source officielle1ère Chambre
6979c5d7cdc6046d47f3f343
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[A] PROMOTION [Adresse 12] [Localité 11] ayant pour avocat postulant Me Camille CHABOUTY, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Me Nicolas SASSOUST, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle1ère Chambre
6979c76acdc6046d47f413f8
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[F] PROMOTION [Adresse 3] [Localité 2] ayant toutes les deux pour avocat postulant Maître Camille CHABOUTY, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Maître Nicolas SASSOUST, avocat au
Source officiellePage 68 sur 70