08290 Liart, en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1996 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit : 1 / de la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est Chaban

demeurant "La Tuilerie" àouzon (Creuse), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1990 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre civile), au profit de Mme Aline Y... veuve X..., demeurant "La Chabanne

Didier Z..., 3°/ de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF) assurances, société civile, dont le siège est à Chaban de Chauray, 79036 Niort Cedex, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

jugement rendu le 26 avril 1999 par le tribunal d'instance de Lyon (section Neuville-sur-Saône), au profit de la Mutuelle d'assurance artisanale de France (MAAF), société anonyme, dont le siège est 79036 Chaban

recours administratif préalable obligatoire relatif au retrait de sa demande de subvention pour un projet rénovation énergétique intitulée « Ma Prime Rénov » d’un immeuble situé 30 rue du Gymnase à Châbons

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 17 janvier et 31 octobre 2022, l'association Denticentres, représentée par Me Laurent et Me Chabane, demande au tribunal :

A B représenté par Me Chabanne, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 5 novembre 2024 par lequel la préfète de l'Essonne l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et

PRÉSIDENT : Olivier LEFRANCQ GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEUR Syndicat de copropriétaires DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 1] situé [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SAS [H] DE CHABANNES

25/02529 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6PHI PARTIES : DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE “[Adresse 8]” SIS [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, la SAS MICHEL DE CHABANNES

JCP d'[Localité 14], décision attaquée en date du 25 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 20/03202 Monsieur [O] [I] [Adresse 10] [Localité 1] Représentant : Me Christine BANULS de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS

MACIF C/ Société GAZEBO EUROPE SLU Grosse délivrée le à Selarl Chabannes Reche...

DE L’MMEUBLE SIS [Adresse 4] représenté par son syndic la société FONCIA FADEFAUX LECOQ exerçant sous l’enseigne FONCIA OLIVIER Représentant : Maître Bertrand CAHN de l’AARPI CAHN CHABANNE, avocats au

de Nîmes sous le n° 803 654 086, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS

[XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] N° RG 23/00555 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YGQK Minute : 24/00050 Monsieur [F] [I] Représentant : Maître Bertrand CAHN de l’AARPI CAHN CHABANNE

La requête a été régulièrement communiquée aux sociétés Agence Chabanne Architecte, Rhodanienne de carrelage, MMA B, MMA B Assurances Mutuelles, Etablissements L Lapize de Sallée ses enfants successeurs

sont soumis à autorisation préalable dans les espaces boisés classés, il ajoute qu'une telle autorisation n'est pas requise lorsque le propriétaire procède à l'enlèvement des arbres dangereux, des chablis

JUGE DE L'EXECUTION D'ALES 07 octobre 2021 RG:21/00783 [B] C/ LE COMPTABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE L'HERAULT Grosse délivrée le 20 avril 2022 à : - Me CHABANNES

Adresse 6] est composé de plusieurs bâtiments ayant fait l'objet le 8 octobre 1988, de la création de trois syndicats secondaires : - le bâtiment A , constitué d'un hôtel 'Sasu Hotel et Bain du Cap Chabian