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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6793332c32b173f45a7c8de1
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 19 novembre 2024, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
67ff3d346d3290e00e0e799e
15 avril 2025
15 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne Burel
Source officielle5e chambre Pole social
65a0efd95bbe450008b2cff7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DBVH-V-B7G-ILDA CRL/DO POLE SOCIAL DU TJ DE PRIVAS 20 janvier 2022 RG :21/00125 Association [3] C/ URSSAF [Localité 6] Grosse délivrée le 11 janvier 2024 à : - Me BUREL
Source officielle1ere Chambre
65a77e858121050008662c15
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, Présidente, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65a77eae8121050008662c23
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, Présidente, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
653760f7974d25831845511f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 18 septembre 2023, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
653760f8974d258318455125
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 18 septembre 2023,Mme Blatry, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Madame Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6614da4b28647600086a90c1
2 avril 2024
2 avril 2024
Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 février 2024, madame Lamoine, conseiller chargée du rapport, et madame Clerc, présidente de chambre, assistées de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
5fca6ede247c3b5a219d5d30
20 octobre 2020
20 octobre 2020
Monsieur Frédéric DUMAS, Vice-président placé suivant ordonnance de délégation de la première présidente de la Cour d'appel de Grenoble en date du 17 juillet 2020 , Assistés lors des débats de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
601178609ab5d5980e115d70
26 janvier 2021
26 janvier 2021
Frédéric DUMAS, Vice-président placé suivant ordonnance de délégation de la première présidente de la Cour d'appel de Grenoble en date du 17 juillet 2020 Assistés lors des débats de Mme Anne BUREL,
Source officielle1ere Chambre
5fdd7a426dce0a2613eb1525
11 septembre 2018
11 septembre 2018
DU DÉLIBÉRÉ: Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Anne BUREL
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204550_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Par des mémoires enregistrés les 9 mars, 27 mai et 4 juillet 2023, le département des Pyrénées-Orientales, représenté par Me Burel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616250f9929f6bffa995b37f
5 avril 2013
5 avril 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 05
Source officielle3ème chambre
62c7cb2ecb8dca058e3e7fa8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210488
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Burkel, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210489
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Burkel, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201340
15 septembre 2016
15 septembre 2016
unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 29 juin 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Burkel
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
5fd9288991aca307b467eafa
27 mai 2020
27 mai 2020
30 Janvier 2019 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 17/12319 APPELANTS Madame [W] [Z] [Adresse 5] [Localité 7] née le [Date naissance 2] 1937 Représentée par Maître Frédéric BURET
Source officielleJurid. Premier Président
67f4adb576ec6bab6dfbac3d
7 avril 2025
7 avril 2025
[Y] [Adresse 2] [Localité 4] (SUISSE) avocat postulant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON (toque 1102) avocat plaidant : Me David BURILLE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200833
26 mai 2016
26 mai 2016
unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 avril 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Burkel
Source officiellePage 68 sur 161