ELIF [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie RIMBERT-BELOT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 241 INTIMEE Madame [B] [R] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée

PARIS - section encadrement - RG n° 4178/97 APPELANT Monsieur [B] [H] [Adresse 2] [Adresse 3] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Frédéric BELOT

requête et deux mémoires, enregistrés les 21 février 2022, 22 février et 19 avril 2023, la société Mutua Fides et la société Amandes de méditerranée, représentées par la SCP d'avocats Tribillac-Maynaud-Bellot

Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2024. Le rapporteur, signé J-L Perez Le président, signé C. GosselinLa greffière, signé G.

Bélot, premier conseiller. Rendu public, par mise à disposition au greffe, le 26 juin 2023. Le rapporteur, signé J-M Crandal Le président, signé J.

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025 La rapporteure, signé M.

    Welnu, de reglementering op de identiteitskaart in België is veel te algemeen daar zij in artikel 1 van het Koninklijk Besluit bepaalt dat de identiteitskaart moet worden voorgelegd bij elke

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 13 Novembre 2025 devant : - Marion BEGLOT

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 13 Février 2025 devant : - Marion BEGLOT

[N] [K] épouse [F] née le 01 Mai 1977 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me DENEL substituant Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT

VINDEMIA SERVICES [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jacques BELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 15/11/2021 DÉBATS : en application

Pour la belote elle n'est pas capable de compter les points ; il est donc facile de l'influencer et de constater rapidement ses capacités intellectuelles limitées', - Mme [S] qui indique : 'connaître

condamné la Sci l'Aigle à verser à la Sci du meuble la somme de 2 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile avec droit de recouvrement direct de la Scp d'avocats Bejin Camus Belot

Bélot, premier conseiller, - Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe, le 5 février 2026. La rapporteure, signé M.

Il ressort toutefois des pièces du dossier que le projet autorisé par les arrêtés du 27 février 2020 s'insère dans le périmètre de l'opération d'intérêt national Alzette-Beval créé par le décret du 18

Mélissa née le 21 Mars 1961 à FRIERES FAILLOUEL (02700) ... 02440 BENAY Représentés par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et ayant pour avocat la SCP BEJIN CAMUS BELOT du barreau de SAINT-QUENTIN

Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2024. Le rapporteur, signé J-L. Perez La présidente, signé I. DelyLa greffière, signé G.