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8 884 résultats pour « Benjamin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

68df58925835300816d8151e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Chambre civile 1-7 Code nac : 48C minute N° N° RG 25/00173 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XHHI Du 02 OCTOBRE 2025 Copies exécutoires délivrées le : à : [E] [M] SA [6] Me Benjamin

Source officielle

Page 68 sur 445

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Journal officiel
Créations

LAFORCE, Benjamin, Jean-Michel, Cornil

SIREN 106804750Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

10/07/2026

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Créations

Bengler, Benjamin

SIREN 106886088Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/07/2026

Voir →

Créations

DEMILLY, Benjamin, Fernand, Jean

SIREN 830509998Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

10/07/2026

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Procédures collectives

RIOUCOURT, Benjamin, RIOUCOURT (EI)

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 24 décembre 2024, désignant liquidateur Selarl urbain associes, Prise en la personne de Maître Paul urbain 2 Place Winston Churchill 87000 Limoges. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publicat

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Roger, Benjamin

SIREN 948073424Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

10/07/2026

Voir →

TJ

REFERES

69741993cdc6046d477fa115

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

NOGENT-LE-PHAYE représentée par la SELARL UBILEX AVOCATS, demeurant 16 Boulevard Adelphe Chasles - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 16 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6976a298cdc6046d47b5827b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Maître Anne LENOIR, avocat plaidant au barreau de l'ESSONNE DEFENDEUR : Monsieur [I] [Z] [X] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 15] (59) [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

698edbb1cdc6046d472bacd4

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[C] [Z] [L] Ayant pour avocat plaidant Maître René SPADOLA assisté de Me Benjamin GENUINI de l'AARPI ARNA, avocat au barreau de BASTIA Epoux [F] [L] Ayant pour avocat plaidant Maître René SPADOLA assistés

Source officielle
CA

Chambre 4-3

652a301c7ed1ea83181123a7

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

ASO TRANSPORTS Copie délivrée le 13 Octobre 2023 à : -Me Christel ANDRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

ETRANGERS

636ca6c26c7633dcd15b3ed6

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

maintien au centre de rétention de : [B] [C] SE DISANT [M] [H] né le 20 Avril 1988 à [Localité 1] (SOUDAN) de nationalité Soudanaise Vu l'appel formé le 10/10/2022 à 13 h 01 par courriel, par Me Benjamin

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-E7WJ S.A.S. LE CASTELc/S.A

627b55fc76c5d9057df80251

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

ACP CONSTRUCTION Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES Me Benjamin CHAUVEAUX COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 10 MAI 2022 APPELANTE :

Source officielle
TJ

Pôle social

69e91095cdc6046d472c3755

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PARIS, substitué par Me GUILLIN DEFENDERESSE : CPAM DES FLANDRES [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Madame [B] [I], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69c3cf00cdc6046d47e5b484

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Benjamin BOISSIERE * JUGE : M. Mickael FAURE * JUGE : M. Robin ROUSSEL qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

ETRANGERS

66c03d0cfa3a395142d55c84

Appel

16 août 2024

16 août 2024

maintien au centre de rétention de : X se disant [L] [Y] né le 17 Juin 1988 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Française Vu l'appel formé le 16 août 2024 à 19 h 33 par courriel, par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

69ea6460cdc6046d474b6d0e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Représentée par Madame [X], munie d’un pouvoir DEFENDERESSE : Société [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Mme BOUKTACHE [O], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6708165589f19e8c50f85f24

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ESCORT GAMING SCHOOL Copie Délivrée le : à Avocats : Me Benjamin BLANC la SELARL FEVRIER DUPOURQUE & ASSOCIES UMEDCAB (par mail) ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DIX OCTOBRE

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67081b0989f19e8c50f8d279

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Benjamin ROCHE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Stéphanie WIMART Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cefd7935f50008be40b7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

affaire : 53B - Prêt - Demande en remboursement du prêt ORDONNANCE D'INCIDENT DU 11 avril 2024 Monsieur [S] [T] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

662209629ce1420008389699

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6789f231e53fca3659f672bc

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Localité 5] N° RG : 23/05685 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Sophie PORCHEROT de la SELARL REYNAUD AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

6870022eb8daa57c7f6684fb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 4] comparante DEFENDERESSE : [7] [Localité 12] [Localité 10] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Madame [V] [R], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e344bf0d1935aef98a

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628b9b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628bad

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle