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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23VE00651_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Le projet en cause prévoit la présence de quatre-vingts arbres de hautes tiges, contre cinquante-cinq actuellement, ainsi que des arbustes, buissons et diverses plantations, et impliquera l'augmentation
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02932_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
murs de soutènement seront également aménagés, selon le principe des jardins en terrasse, en espaces plantés, composés de couches drainantes protégées par un géotextile, de la terre végétale et des arbustes
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01430_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par ailleurs, le plan de masse fait figurer les haies existantes ainsi que les haies projetées, dont il précise qu'elles seront constituées d'arbustes d'essences locales mélangées.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02499_20250207
7 février 2025
7 février 2025
solaires autonomes, que 44% de l'espace parcellaire sera conservé à l'état naturel, que 3 170 m² d'espaces verts seront créés soit 39% de l'emprise foncière, que vingt arbres de haute tige ainsi que des arbustes
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02230_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
précitées de l'article A. 11 du règlement du plan local d'urbanisme, il ressort des pièces du dossier que ces installations seront masquées, à terme, par des haies et une végétation composée d'arbres et d'arbustes
Source officielle1ère chambre
DTA_2101761_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Afin de remédier aux désordres, l'expert désigné par le tribunal préconise des travaux préliminaires d'arrachage des arbustes le long du mur ainsi que la remise en état du potager et du poulailler, ainsi
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005756_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
le quai de la République et la rue de la Gîte, il ressort des pièces du dossier que cet espace public, pour partie artificialisé, classé en zone Nv correspondant aux espaces verts urbains, planté d'arbustes
Source officielle3ème Chambre
DTA_1906854_20230213
13 février 2023
13 février 2023
A ce titre, d'une part, est prévue la plantation de haies composées d'arbres et d'arbustes permettant d'offrir un écran visuel de nature à réduire ou à supprimer la gêne que le projet pourrait présenter
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01379_20250204
4 février 2025
4 février 2025
termes de l'article 6.19 des dispositions générales du règlement du PLU : " Les espaces verts en pleine terre correspondent aux surfaces du terrain conservées ou aménagées en pleine terre et plantées (arbustes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01379_20260212
12 février 2026
12 février 2026
termes de l’article 6.19 des dispositions générales du règlement du PLU : « Les espaces verts en pleine terre correspondent aux surfaces du terrain conservées ou aménagées en pleine terre et plantées (arbustes
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE03636_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
vigueur, est un délaissé foncier entre deux surfaces commerciales et l'autoroute A15 qu'au moins 24 % du terrain restera un espace de pleine terre avec des aménagements paysagers, que dix-sept arbres et arbustes
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03693_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
44% de l'espace qui y sera consacré restera à l'état naturel, avec la création de 3 170 m² d'espaces verts, soit 39% de l'emprise foncière, et la plantation de vingt arbres de haute tige ainsi que d'arbustes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01477_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
boisée, dont la fonctionnalité pour les chauve-souris est considérée comme seulement moyenne par l'étude d'impact, et pour l'éolienne E 1 qui est implantée à trente-trois mètres en bout de pâle d'un arbuste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206030_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
En outre, une micro-forêt urbaine composée de plusieurs arbres et arbustes dans l'espace libre située au sud, est également projetée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2207066_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
positionnement a été remplie, outre par les entretiens hebdomadaires, par la mise en place d'un outil spécifique via le site arbuste.net qui permet pour chaque élève d'avoir une liste, représentée sous forme d'arbustes
Source officielle1ère chambre
DTA_2000662_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
secteur situé à l'Est du projet est certes non minéralisé, mais il ne saurait caractériser visuellement un risque insurmontable d'incendie et de feux ; il s'agit de prairies, accompagnées de quelques arbustes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104913_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
différente du côté du fossé situé chez le requérant par rapport à la berge de son voisin, il n'est pas établi que ce dernier aurait procédé à des travaux d'arrachage ou même de coupes des arbres et arbustes
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400040_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
En outre, il résulte de la lecture combinée de la notice paysagère référencée PCMI 4 et du plan de masse référencé PCMI 2 que deux arbustes seront déplacés pour être replantés au sud-ouest de la parcelle
Source officielle6ème chambre
DTA_2308705_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
jusqu’au 12 décembre 2023, mentionne l’arrachage de la haie existante et du grillage à cause de la servitude, la pose d’un grillage décalé de 4 mètres à l’intérieur du terrain, la plantation de 260 arbustes
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2401122_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
terrain d'assiette du projet, qui va affecter les conditions de jouissance et d'occupation de son bien, générant une perte d'ensoleillement sur la terrasse et la construction, la disparition des arbres, arbustes
Source officiellePage 68 sur 86