CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

38 931 résultats pour « techniciens »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261dcd580146774230b2

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

s'apprécie au regard des diligences normales compte tenu de la mission ou des fonctions du prévenu, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait ; qu'ayant constaté que, simple technicien

Source officielle

Page 67 sur 1947

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200670

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 22 octobre 2019), [L] [K] (la victime), salarié de la société Ami Champagne (l'employeur) en qualité de technicien de maintenance industrielle, a été victime d'un accident

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00579

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Selon les arrêts attaqués (Douai, 30 septembre 2015 et 28 juin 2019), Mme [D] a été engagée à compter du 20 juin 1988 en qualité de technicienne de l'intervention sociale et familiale par l'association

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406bcd

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

d'utilisation exposant les modes opératoires et précautions à observer pour une exploitation maximale de ses fonctions, qu'une opératrice a fait l'objet d'une formation lors de la mise en service et que des techniciens

Source officielle
CC

civ2

61372334cd58014677406cbe

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

X..., son gérant, ordonné une expertise, le technicien désigné ayant pour mission de fournir à la cour d'appel tous éléments pour lui permettre de se prononcer sur les prétentions de la SA, tendant à se

Source officielle
CC

comm

61372318cd58014677405585

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

était réclamé, la société Vassal a obtenu du juge des référés la condamnation de la Société bordelaise au paiement d'une provision et la désignation d'un expert puis, au vu du rapport déposé par le technicien

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f6640

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Delmotte, dont les représentants ont contresigné la lettre de commande ; qu'alléguant un retard dans la livraison des silos, qui n'a eu lieu qu'en septembre et octobre 1984, le défaut d'assistance d'un technicien

Source officielle
CC

soc

61372684cd580146774262fd

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

X... a été engagé le 21 septembre 1995, par la société SKW Biosystems, aux droits de laquelle se trouve la société Degussa Flavors and Fruit Systems, en qualité de technicien chimiste ; qu'affecté en 1998

Source officielle
CC

civ2

6137243fcd58014677413e7b

Cassation

29 janvier 2004

29 janvier 2004

X..., expert, qui a sollicité l'avis de deux techniciens, MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00463

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

[Z] a été engagé par la société Suire Géo-Concept par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 15 janvier 2008, en qualité de technicien supérieur.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00276

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

[F] a été engagé en qualité de technicien commercial le 1er juin 2011 par la société Pav environnement. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00590

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

[X] a été engagé le 21 avril 1980 en qualité de technicien par la société Alstom. Son contrat de travail a été transféré à une société devenue GE Hydro France (la société), filiale du groupe Alstom.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00762

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

[N], engagé par la caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône le 10 septembre 1984, a été affecté en dernier lieu en qualité de technicien de production informatique.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00507

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[V] le 5 août 2019, Mme [E] ne s'étant pas déplacée, et que le technicien avait fait état des explications de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00505

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[W] le 5 août 2019, Mme [V] ne s'étant pas déplacée, et que le technicien avait fait état des explications de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00272

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat CGT Air France, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ au Syndicat indépendant des cadres, agents de maitrise et techniciens

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00059

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[V] a été engagé en qualité de technicien d'exploitation, le 8 août 2001, par la société Euro Disney associés (la société), qui exploite le complexe de loisirs Disneyland [Localité 3] et ses dépendances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00338

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 30 mai 2024), Mme [G] a été engagée, en qualité de technicienne respiratoire, à compter du 1er avril 2019 par la société Pacific care. 3.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100323_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Aux termes de l'article 1er du décret du 29 janvier 2013, relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire technique aux agents du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers : " Les

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401176_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

B en qualité de technicien à temps complet à compter du 1er octobre 2023.

Source officielle