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5 706 résultats pour « Simondi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2225585_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Simonnot, - les conclusions de M. Kusza, rapporteur public, - et les observations de Me Scanvic, représentant la société Financière Bon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2521682_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/MM. Y

6137214acd580146773f28b8

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Roger X..., domicilié "La Simonière" à La Plaine-sur-Mer (Loire-Atlantique), Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f4

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 27 Février 2008, Madame SIMOND a été entendue en son rapport.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b36a7ffc2c8318edff38

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

SIMOND AVOCATS, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2519175_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

B..., représenté par Me Simond, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’

Source officielle
CA

4e Chambre B

616246ceaf0a1de0eb1b65fc

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 jlg N° 2013/306 Rôle N° 12/07467 [E] [X]-[R] [N] [R] veuve [X] C/ [W] [J] [C] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b76f

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour assisté de Maître Mireille AUBRY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd68

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

DEMANDERESSES SUR DEFERE SAS PRODIM, prise en la personne de son président en exercice, dont le siège est sis ZI route de Paris-14120 MONDEVILLE représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aae3

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 130 Rue du Faubourg Saint Denis-75466 PARIS CEDEX 10 représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0ca4c25a97f0381f4aba

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

AU FOND DU 12 DECEMBRE 2013 N° 2013/ 730 Rôle N° 12/10225 [V] [B] [E] [L] [K] épouse [B] C/ SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : Me SIMONI

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e53c25a97f0381f54f8

Appel

5 février 2015

5 février 2015

S.P.A C/ [S] [T] [W] [Q] [O] SCP [V] [D] [Z] [R] ET [I] [D] [U] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Corine SIMONI SCP BADIE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01523

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

X..., alias Simon), a été vu à plusieurs reprises au cours de filatures accompagner des étrangers en préfecture, ce dernier reconnaissant seulement avant de se rétracter, avoir rendu service à son cousin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200268

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

FFF..., conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat de Mmes Claudie X..., Martine Y..., Karine III..., Simone B..., Louisa D..., Evelyne F..., Dominique H..., Catherine L..., Evelyne M...,

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423ce0

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

présente sous un jour neutre ou même favorable et annonce la prochaine parution d'un livre dont il sera l'auteur (cf les articles concernant Georges Z..., Charles A..., Jean-Louis B..., Robert C..., Simone

Source officielle
CC

cr

ER, en date du 2 juillet 2002, qui, dans l'information suiviec/Camille Z

61372619cd58014677422eba

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

Claudine X..., épouse Y..., partie civile et a dit n'y avoir lieu de suivre sur les faits de viol, agressions sexuelles et harcèlement sexuel poursuivis ; "aux motifs que par courrier simple, Me Simon

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741dffa

Cassation

27 juin 1996

27 juin 1996

par le fait que cette dernière connaissait très bien la situation patrimoniale de Germaine A..., qui avait dû effectivement acquitter auprès des services fiscaux les droits de succession de sa soeur Simone

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10a02ecdc6046d479ae29f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND JUGEMENT EN OMISSION DE STATIER DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX COMPOSITION : Monsieur Simon

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1115JUD002873506

Admin. suprême

15 novembre 2011

15 novembre 2011

, Ms Dragana Simendić, Mr Rade Simendić and Ms Ilinka Simendić (“the applicants”), between 12 July 2006 and 13 February 2009. 2.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688c4b88119f12788f059d35

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[F] [V] Représentant : Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT M.

Source officielle