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6 289 résultats pour « Rumin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02290

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Jacques X... échouait dans son offre de preuve de la ruine du fonds, la preuve que le fonds restait exploitable au jour de sa mise en liquidation appartenant au liquidateur Me Z... ; que dès lors, l'arrêt

Source officielle

Page 67 sur 315

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00964

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

propres constatations au regard de l'article L.1233-3 du code du travail ; 2°/ que le juge ne peut statuer par voie de simple affirmation ; qu'en affirmant péremptoirement que le fonds n'était pas ruiné

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA05293_20260403

Admin. Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

la Nouvelle-Calédonie est l’autorité compétente pour créer la commission sanitaire alors que le maire de la commune est l’autorité compétente en matière de police des édifices insalubres ou menaçant ruine

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01233_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

précédent refus de permis de construire du 22 novembre 2016, le maire de Capestang a méconnu les dispositions de l’article L. 424-3 du code de l’urbanisme ; - le projet qui ne porte pas sur un cabanon en ruine

Source officielle
CE

6ème - 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000031603873

Admin. suprême

11 décembre 2015

11 décembre 2015

Considérant que la circulaire attaquée indique, dans son annexe 1, point -1.4 : " (...) la reconstruction d'un ouvrage ruiné ou en partie démoli en raison de l'absence d'entretien, de l'abandon ou de l'action

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6312ef372e6a8e4f13ca6340

Appel

23 août 2022

23 août 2022

Mme [W] [F] est peu consciente de son état ; que les traitements ont permis de contenir son anxiété massive ; le médecin considère que sa thymie reste triste avec une anxiété de premier plan et des ruminations

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

68e7a4e5033cf481c39a2ca0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il était relevé un début d’amélioration de l’état psychique mais la thymie demeurait encore basse et la patiente était encore en proie à des ruminations anxieuses.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866c688d33109fd079aa54b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

hospitalisation complète, et ce en raison de la persistance de ses troubles se manifestant notamment par une humeur basse avec une absence de projection et une péjoration de l’avenir, un pessimisme et des ruminations

Source officielle
TJ

Jld

6776eb7e1c1d126b19964035

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Il que Mme [J] "rapporte un sentiment de culpabilité, de dévalorisation, des troubles du sommeil et des ruminations anxieuses en lien avec son avenir, regrettant que partiellement son passage à l'acte

Source officielle
TJ

Jld

67783cffe5fcd6312332eddb

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

L'entretien mettait en évidence une tristesse del'humeur en lien avec des difficultés au travail et des évenements de vie difficile, une anxiété importante ainsi que des troubles du sommeil avec ruminations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d7ecbbcdc6046d47ae30be

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

tentative de suicide par électrocution, la patiente de présenter lors de son admission un ralentissement psychomoteur, une imprévisibilité comportementale et une labilité émotionnelle marquée par des ruminations

Source officielle
TJ

Jld

6682f885d7288dcb2a035d6e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Elle rapporte des troubles du sommeil, des troubles de la mémoire et de la concentration, des angoisses de morcellement massives et des ruminations anxieuses en lien avec son parcours de vie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678182096d34da2cbdcdc93a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

certificat établi le 16 février 2023 par le Dr [Z], psychiatre, qui le suit depuis le 8 juillet 2021 et qui atteste de la persistance d’une anxiété non continue, de moments de découragement, pessimisme, ruminations

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67f6cd4da9d5adc2606231e3

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

professionnelle, sur la base d’un certificat médical initial du 30 décembre 2020 du docteur [U], faisant état de « symptômes anxio-dépressifs avec tristesse, insomnie, anhédonie, aboulie, hyporexie avec 10 kg, ruminations

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67f81c78cf40727a004408ed

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

décisions d’admission et de maintien de l’hospitalisation n’ont pu être notifiées au patient les 24 et 25 mars 2025 en raison de son état de santé ; que le 24 mars le certificat médical faisait état de ruminations

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686425e40bb2f8a66ca5fc0d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le certificat médical initial rectificatif, établi le 10 décembre 2018, fait état d'un syndrome anxio-dépressif : tristesse, insomnies, ruminations anxieuses ; de difficultés de concentration et d'un contexte

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

67f0413002fc178212f84df5

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Ces troubles sont favorisés par des ruminations anxieuses en lien avec des éléments traumatiques chez un patient avec un important retard de développement psychomoteur depuis la naissance.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

67f41a634e0040aa3735dbb5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

point de fibromyalgie » ;un syndrome anxieux avec troubles du sommeil, suivi par un psychologue et par le docteur [W], psychiatre, dont le compte-rendu d’entretien vidéo du 15/03/2022 mentionne : « ruminations

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304429_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Le rapport d’expertise effectuée le 22 juin 2020 par le docteur B..., qui prend en considération l’avis émis par la commission de réforme, fait état de « malaise intérieur, ruminations anxieuses, repli

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d00d

Appel

11 février 2009

11 février 2009

B... a développé suite à l'agression un syndrome de stress post-émotionnel avec reviviscence anxiogène et sentiment d'insécurité imbriqué avec quelques éléments sinistrosiques (notamment rumination obsédante

Source officielle