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8 393 résultats pour « Relmy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000041808381

Admin. suprême

2 avril 2020

2 avril 2020

vitamine C et thiamine dans le traitement des seuls chocs septiques et infections sévères, publication indiquant au demeurant elle-même appeler des études additionnelles, ainsi que sur l'affirmation, relayée

Source officielle
CE

2ème / 7ème SSR

CETAT:CETATEXT000029800153

Admin. suprême

14 novembre 2014

14 novembre 2014

.; que le contenu de ces imputations a été, en outre, relayé par des soutiens de la liste de M.AD..., notamment dans le cadre d'un démarchage téléphonique ; que la diffusion de ces imputations, dont les

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302413_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

compte des nouvelles données hydrologiques ; - elle souhaite couvrir ce hangar de panneaux photovoltaïques, ce qui contribue à la politique d'accélération du développement des énergies renouvelables relayée

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2024:495472.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

publics en se fondant sur un épisode survenu en juillet 2017, sans tenir compte de son insertion sociale et au terme d'une assimilation fallacieuse entre salafisme et terrorisme, alors qu'il n'a jamais relayé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162b6184785972364720311

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

considéré comme reçu lorsque la partie à laquelle il est adressé peut y avoir accès et le récupérer ', dès lors, comme en l'espèce, que le message adressé à l'appelant par le greffe de la Cour a été relayé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f11

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Considérant qu'il résulte des pièces produites que c'est le docteur Michel A..., psychiatre, relayé par le docteur Michel B..., qui a constaté l'invalidité de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940ee

Appel

26 juillet 2018

26 juillet 2018

X..., estimant que la meure d'hospitalisation n'est plus nécessaire et devait être relayée par un suivi ambulatoire que celui-ci accepte à ce jour.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02179

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

surcroît, il n'est pas justifié de l'organisation concrète du travail qu'il incombait à M X... de mettre en place en tant que responsable de site, en tenant compte du fait qu'ils sont deux et peuvent se relayer

Source officielle
CC

comm

6079d3e59ba5988459c59ad8

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

régionaux répercuteraient l'avis émis sur la licéité du portage à domicile, compte tenu de l'autorité dont il émanait, " à savoir une instance ordinale représentant l'ensemble de la profession, elle-même relayée

Source officielle
CC

comm

6137265fcd580146774250d4

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

provoquant le détournement de la destination des fonds propres pour suppléer la carence de la banque, la cour d'appel, qui ne constate nullement que la société débitrice n'aurait eu aucune chance de relayer

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02060_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Elle produit plusieurs courriers de responsables de l'association ARPEJe (association et recherche psycho-socio éducatifs pour les jeunes) qui ne font toutefois que relayer ses affirmations, même s'ils

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105916_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

B, par deux courriels du 7 mai 2020 et du 16 juin 2020, a relayé directement auprès du secrétaire général et du secrétaire général adjoint du rectorat de l'académie ses interrogations concernant l'organisation

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT02336_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ce mouvement était relayé au niveau local par des syndicats départementaux d’agriculteurs et visait à obtenir du gouvernement, par des actions telles que le blocage d’accès autoroutier par exemple, l’édiction

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2329165_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

ans à temps complet, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée du 1er août 2017, en qualité, à compter du mois de novembre 2017, de " responsable tabac et alimentaire " au sein d'un magasin " Relay

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2308552_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

dénommé " CentRacisme " réunissant plusieurs élèves de Centrale Lille et diffusant de nombreux messages à caractère sexiste, pornographique, raciste, et antisémite, ces messages ayant largement été relayés

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403433_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

cours sur la faune colombienne, comparant publiquement un jeune élève et sa famille à des singes, propos qui font suite à de précédents propos racistes envers un autre élève, qu’il appelle « Mamadou », relayés

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2404034_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

été signée par une autorité incompétente ; méconnaît les termes des articles L. 631-1 et L. 631-3 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, dans la mesure où « le fait de relayer

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300503_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

administratif, ces documents révèlent que la principale de son collège a alerté le rectorat à plusieurs reprises sur son comportement qu'elle juge inapproprié et que ces incidents ont pour certains étés relayés

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA01122_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

absences par le travail demandé par son employeur au-delà de ce qu'impliquait son contrat, cette explication n'a pas été donnée au conseil de classe qui a évoqué des absences toutes " injustifiées " et a relayé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2400611_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

polyvalent Jules Haag de Besançon, il se borne d’une part, à soutenir qu’aucune plainte pénale n’a été déposée contre son fils, que les témoignages sont mensongers et qu’aucune information n’a été relayée

Source officielle

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