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1 686 résultats pour « Plessix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

65833fb13ea7c8c1129c0709

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

1ère section N° RG 21/06411 N° Portalis 352J-W-B7F-CUMJ5 N° MINUTE : Assignation du : 05 Mai 2021 JUGEMENT rendu le 19 Décembre 2023 DEMANDEURS Monsieur [D] [P] 6 rue du Pont Neuf 92350 PLESSIS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00359

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

l'insubordination l'Association ENTR'AIDE OUVRIERE dénonce un travail de sape de Monsieur X... vis-à-vis des administrateurs depuis 2006 et même auparavant (attestations des anciens présidents A... en 13 pages et PLESSIS

Source officielle
CA

3e chambre

6263998881d302277d8e8d54

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20218692 Représentant : Me Magali DELACOURT-PLESSIX, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1026

Source officielle
CA

4ème Chambre

6789f3b1c2a5bdff9702ff0e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Limited, pour le lot gros oeuvre, - la société Océane Construction pour les travaux de couverture / zinguerie, - la société Française d'étanchéité pour les travaux d'étanchéité, - la société Plessix

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6896d664fd8bd33bb83ea4c3

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Résidence habituelle : [Adresse 6] [Localité 4] Lieu d'admission : GROUPE HOSPITALIER [Localité 8] [Localité 9] Hôpital [12] psychiatrique [Adresse 2] [Localité 5] assisté de Me Alicia PLESSIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

65af6904b6c6260008b530fe

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[K] [V] était titulaire d'un compte de dépôt ouvert dans les livres de la Société Générale, agence Le Plessis Robinson (92).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2522674_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

P... demeurant 73 boulevard Delhumeau Plessis à Cholet (49300) ; M. A... P... demeurant 1 square des Jardiniers à Cholet (49300) ; Mme BC...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500483_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

en garde à vue à 13h50 dans le cadre d'une enquête de flagrance pour un vol en réunion, essentiellement de produits cosmétiques, commis au préjudice du magasin à l'enseigne Leclerc de la commune du Plessis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdd5c24035b1205148337e9

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

salarié au questionnaire de mobilité, et, le 30.09.2014, elle a proposé au salarié 3 postes avec formations : chargé de clientèle [...] à temps plein, employé d'exploitation au sein de Seine Express au Plessis

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943228

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

Stéphane YV... demeurant ..., Mme Françoise ZW... demeurant ..., Mme Hélène ZX... demeurant 35 square des Sports à Gonesse (95500), Mme Marie-Christine ZY... demeurant 5 villa des Pins au Plessis-Trévise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85cfc

Appel

4 décembre 2001

4 décembre 2001

PLASTIMED ET PYDA APPELANT Représenté par ME DANTAGNAN, Avoué et ayant pour Avocat la SCP HOULLON-LOEFF-ANTOINE du barreau de PONTOISE ; -SAPLASTIMED dont le siège social est 3 RUE LOUIS ARMAND -95130 LE PLESSIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897fb

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

ACPVF ZA PONROY 16, rue Clément Ader 94420 LE PLESSIS TREVISE représentée par Me Aurélie ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : R.132, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb11

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

ET : INTIMEES SARL ANI 46, Place de l'Eglise 60330 LE PLESSIS BELLEVILLE Représentée par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me BLANC BOILEAU, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1d3

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

à la société PHARMYGIENE, qui dit être aux droits de la SAS LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, un bail commercial sur des locaux à usage de bureaux situés dans le centre d'affaires la Boursidière au PLESSIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d735

Appel

15 février 2011

15 février 2011

SETRI 19 rue de Bellevue 49630 CORNE représentée par Me TOUZET, avocat substituant Me André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Kévin Y... ... 49124 LE PLESSIS GRAMMOIRE représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c6a

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

FAITS ET PROCÉDURE : La société Jean-Marie Y... exerçait au Plessis Grammoire (49) une activité de taille de pierres, ravalement, enduit, cheminées, débit de pierres brutes ou taillées, rénovation de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bde

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

née le 24 Août 1980 à LE PLESSIS TREVISE (94420) (94) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946fe

Appel

22 août 2019

22 août 2019

Ayant pour avocat Me Antoine PLESSIS, membre de la SCP OMNIA LEGIS, avocat au barreau de TOURS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265222652288735 - la CAISSE LOCALE DE CREDIT

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b7c

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Case Poclain, société anonyme, dont le siège social est à Le Plessis-Belleville (Oise), ayant établissement

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa99

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Jean-Pierre T..., demeurant Le Plessis, 18140 Argenières, 25 / de Mme Marie-Claude R..., demeurant ..., 26 / de Mme Fabienne S..., 27 / de M.

Source officielle

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