a, par ailleurs, démontré l'existence, au sein de la direction financière d'un département d'ALCATEL-CIT, d'une double comptabilité imputée à Jean-Claude Y..., destinée à alimenter une trésorerie parallèle

avec constitution d'une garantie hypothécaire ; qu'à la suite d'une interruption dans les remboursements, le Crédit Liégeois a engagé une procédure de saisie immobilière ; que M. et Mme X... ont, parallèlement

la somme dont il était redevable, à ce titre, devait se compenser avec une créance en paiement de vêtements acquis à prix réduits dans sa boutique, créance en vertu de laquelle il avait demandé, parallèlement

été conclu qu'en août 1992 la dette d'intérêts n'était pas encore née au 1er janvier de la même année, mais a été accueillie pour les années 1993 et 1994, par jugement du 1er décembre 1999 ; que, parallèlement

Parallèlement à cette embauche et selon autorisation du 16 avril 2008, les éléments incorporels de l'actif de la liquidation judiciaire de la société Icare développement, comprenant le brevet susvisé dont

Parallèlement, M. [Z] a fait citer M. [D] devant le tribunal correctionnel des mêmes chefs mais pour la période comprise entre juillet 2011 et le 25 novembre 2013. 6.

Parallèlement, M. [X] a saisi le juge administratif en contestation du redressement fiscal lui ayant été appliqué. 6.

EXPRESSEMENT CONSTATE L'ARRET ATTAQUE, MECONNAIT LES DISPOSITIONS DES ARTICLES 2061 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL, LA COUR D'APPEL QUI ADMET, EN L'ETAT, LA RECEVABILITE DE L'ACTION EN PAIEMENT INTRODUITE PARALLELEMENT

X... en raison des ventes parallèles de produits venant des centrales d'achats qui s'approvisionnaient en métropole, les sociétés ont pris des mesures concrètes pour permettre à leur mandataire de pratiquer

  27160/95 PASSARELLA AGAINST ITALY   (Adopted by the Committee of Ministers on 28 January 1997 at the 582nd meeting of the Ministers' Deputies)   The Committee of Ministers, under the terms

.) - 30464/13 and 19068/14 Decision 7.6.2022 [Section V] Article 5 Article 5-1 Lawful arrest or detention Lawful pre-trial detention of high-ranking official relating to parallel pending criminal cases

[X] ayant eu connaissance de l'existence d'un circuit parallèle de distribution des produits l'OREAL dans cette zone d'activité, les parties ont signé le 30 janvier 1998 un avenant aux termes duquel la

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit non justifié le refus de prise en charge de trente séances de rééducation orthophonique en cabinet libéral, parallèlement à la prise en charge orthophonique

X... a soulevé le moyen tiré de la violation de l'article 49, alinéa 2, du règlement de la copropriété lors de l'instance en appel parallèle à propos de la demande en annulation de l'assemblée générale

pu en déduire, par une appréciation souveraine de la valeur et de la portée des éléments de preuve soumis à son examen, que le fonds des consorts X... était desservi par deux voies distinctes et parallèles

, qui relève que le kiosque situé au centre de la parcelle des consorts Y... est accessible par un chemin partant de la route n° 90 ayant son emprise entièrement sur cette parcelle et qu'un chemin parallèle

place du Onze Novembre et 2, avenue Raymond Poincaré dans le XVIème arrondissement, et de la décharger de la somme de 16 587,74 euros au titre des droits additionnels pour l’installation d’écrans parallèles

[W] exerçait une activité parallèle évalue les heures supplémentaires à la somme de 30 000 € sur l'ensemble de la période considérée. - Sur la prime de bilan M.