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1 829 résultats pour « Macarez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6a225a69cdc6046d4737d30f

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Le 21 décembre 2023, un collaborateur de votre équipe nous a alertés sur votre comportement inapproprié vis-à-vis de personnes que vous managez.

Source officielle

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CAA

4ème chambre

DCA_20PA00126_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 29 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Heers, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00480_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Spaeth, représentant la société

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA03811_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 21 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Fombeur, présidente de la Cour, - Mme Bruston, présidente-assesseure, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA05447_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Bonnet-Cerisier, représentant les sociétés Tunzini et

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a4c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 5] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a4e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 6] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons

Source officielle
CA

1ère Chambre

62ad6d26552b2c05e57859fb

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

GOLF DU BENGALE, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis 148 rue de la Mine - 54230 CHALIGNY, prise en son établissement sis 42 rue des Soeurs Macarons - 54000

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02462

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

suspension ; Article 3 : la publicité obéit à un ensemble de règles : engagement de coller sur le véhicule les numéros utiles du central radio, l'indicatif radio du locataire, de manière visible, tout macaron

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00682_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2023, la commune de Bangor, représentée par Me Gourvennec et Me Maccario, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de M. et Mme

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e278e4cdc6046d479bd808

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

2021 B 176 ayant pour activité : Micro Crèche Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au : 01/12/2025 Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge commissaire : Jérôme MACABEO

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cb50cdc6046d47c0939b

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Gilles MENARD, Mme Aurélia DE MASCAREL, M.

Source officielle
TJ

Surendettement/RP

69e7e881cdc6046d4710b57b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Copie conforme délivrée le : à : [1] chacune des parties REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Yves TEYSSIER Greffier : Constance MACARIO-RAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd8729e

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

. - peu important qu'elle soit arrivée à 16 H30 ou 17 H - MadameZ... était certes occupée par la mise à jour de dossiers ou par le déclenchement d'autres accouchements, sans que cependant le travail n'ait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d6

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

Après avoir obtenu en référé l'organisation d'une expertise confiée au professeur QUINTON MadameZ... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940d0

Appel

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Gérard X..., au regard du procès verbal dressé par MaîtreZ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210460

Cassation

9 septembre 2021

9 septembre 2021

contraire, il ressortait des relevés bancaires des factures d'achats entre le 4 janvier et le 14 janvier 2019 dans des enseignes commerciales ne se trouvant qu'en métropole (enseignes Le monde du Macaron

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00966_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de Me Mascarell pour Mme A épouse B.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106258_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la SAS Kervilly. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c4ad0bcdc6046d47fbb5b6

Commerce

18 décembre 2025

18 décembre 2025

ANTOINE GAUTIER, Mme AURELIA DE MASCAREL, Juges, Greffier lors des débats : Me Gaëlle BOHUON Copie exécutoire délivrée à Me Jean-Baptiste PILA le 18 Décembre 2025 FAITS La société CORHOFI est une société

Source officielle