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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6352379b8c924eadffcc49e6

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

-une BPCO (bronchopneumopathie chronique obstructive) associée en avril 2010, à une pleuropneumopathie basale droite, ainsi que des calcifications pleurales au niveau de la lèvre pariétale, (deux lobes

Source officielle

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TJ

1ère Chambre

69ea6739cdc6046d474b9ec8

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Le certificat de lésion fait état d’un pneumothorax gauche complet, de contusions pulmonaires intéressant la quasi-totalité du lobe inférieur gauche et postéro-basale droite, de fractures costales, d’une

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64ba219e354f98d9699d4ebd

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

substituée par Me Alexia FARRUGGIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean-Pierre TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mélanie LOEW

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2e02a12a235bae6d92

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

professionnelle inscrite au tableau n°30B dont Monsieur [W] [L] est atteint, ceci d'autant que le médecin note dans l'examen tomodensitométrique que le « syndrome interstitiel réticulaire et micronodulaire des lobes

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708ceccdc6046d4714c05f

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de la base de l'acromion gauche, de l'extrémité distale du radius gauche, des arcs antérieurs des 5 ème et 6 ème côtes gauches, d'une luxation de la synphyse pubienne, d'une contusion pulmonaire du lobe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686ca6e6ab48d770a9cb5d88

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GENERALI VIE [Adresse 2] [Localité 4] - France Représentée par Me Margaux WURBEL suppléant Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67f750c96527a11effc4b7c1

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

ACTION FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIME Monsieur [B] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

671b35a32edfb0b58c05ef96

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 INTIMÉE Société ADF VAL DE SEINE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e489c5537980008847346

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

facture du 24 octobre 2007 de 3 116,72 € est également sans lien avec la responsabilité du notaire puisqu'elle porte sur le suivi du dossier vente GFA [Adresse 4], la cession de parts sociales GFA Mas de Loubes

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a8d259e12c85000874aea0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

: - traumatisme crânien, avec perte de connaissance initiale - traumatisme des dents 11 et 21 - luxation C1/C2 et une fracture de l'odontoide - pneumotorax gauche et une contusion pulmonaire des lobes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdbc866cd4d85a750bb63d0

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

que la précédente, avec une rangée des pétales pointus vers l'extérieur et un c'ur rond au sommet duquel sont disposés cinq pois en arc de cercle, et trois feuilles à la base, puis une feuille tri lobée

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd9154a91a7c7b039dda4eb

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

N... le 3 mars 2014 au titre d'un 'cancer broncho-pulmonaire' sur la base d'un certificat médical initial du 27 février 2014 faisant état d'un 'adénocarcinome bronchique du segment apical du lobe inférieur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0730JUD000753906

Admin. suprême

30 juillet 2013

30 juillet 2013

    Les requérants sont représentés par M e   Jean Lob, avocat à Lausanne. Le gouvernement suisse («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent suppléant, M. A.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1988:0429JUD001032883

Admin. suprême

29 avril 1988

29 avril 1988

Lob , avocat,   Counsel . The Court heard addresses by Mr. Voyame, Mr. Krafft and Prof. Wildhaber for the Government, by Mr. Frowein for the Commission and by Mr. Lob for Mrs.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:0524JUD001274487

Admin. suprême

24 mai 1991

24 mai 1991

Lob , avocat,   Counsel .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1212JUD003954405

Admin. suprême

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Should one trust [his] thesis that the Croatian economy is a hostage to corrupt lobbies?

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1005JUD004550899

Admin. suprême

5 octobre 2004

5 octobre 2004

coopératif lorsque l’on a tenté les 5 et 6   août 1997 de lui faire passer une scanographie et un électro-encéphalogramme, jugés nécessaires eu égard à ses antécédents de crises et à son anomalie du lobe

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-118874

Admin. suprême

26 mars 2013

26 mars 2013

The first applicant was also found to have an abrasion on the lobe of the left ear and wounds on the left forearm and the left wrist.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-181911

Admin. suprême

6 mars 2018

6 mars 2018

Medical examinations revealed further pathologies in his brain, as well as a meningioma in the area of the frontal lobe.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1025JUD001178785

Admin. suprême

25 octobre 1990

25 octobre 1990

condamner à perpétuité pour chaque chef d’accusation afin que les personnes à même de constater d’éventuelles atténuations de vos troubles de la personnalité, les personnes capables de pratiquer sur votre lobe

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