Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1990 qui, dans les poursuites suivies contre lui des chefs d'abus de confiance, falsification

conduite par Jean-Louis X..., qui dépassait une file de véhicules, et le tracteur de M.

Jean-Louis, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 18 décembre 1987 qui, dans la procédure suivie contre eux du chef de recel de vol aggravé, a

Jean Louis X..., domicilié [...]                        , contre le jugement rendu le 30 juin 2014 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris (section 1), dans le litige l'opposant : 1

disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Louis

Jean-Louis Y..., demeurant ... ; M.

Jean-Louis Y..., demeurant ..., M. Bernard X..., demeurant ... et M. André Z..., demeurant au Château de Millau à Millau (12100) ; MM.

Jean-Louis Z..., demeurant 1, place du Palais à Tarascon (13150) ; M.

FINAREF Aide juridictionnelle RG N : 04 / 01538- A R R E T No Prononcé à l'audience publique du vingt trois Janvier deux mille six, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté de Dominique

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean- Louis BERGEZ, Président Madame Marie- Claude CHIZAT, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller

ESPACES AFFAIRES, C/ S.A KBC LEASE FRANCE RG N : 05/01838 - A R R Ê T no 1168/06 Prononcé à l'audience publique du quatre décembre deux mille six, par Jean-Louis

SECTION 2 ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08346 Jugement (No 10/ 1399) rendu le 23 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ LL APPELANT Monsieur Jean-Louis

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les pièces de la procédure, que Mme X..., mariée avec Jean-Louis Y... décédé le 19 mars

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29

Jean-Louis Z...- Fabienne Z...

Jean-Louis PAGNON, Substitut Général *********** COMPOSITION DE LA COUR LORS DU PRONONCE DE L'ARRET PRÉSIDENT : -M. STOLTZ Jean-Michel, Conseiller ASSESSEURS : -M.

Jean Louis X... C / URSSAF Me Bernard Y...

B...° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Mai deux mille quatre, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire