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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2326511_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Schwarz, substituant Me Bremaud, conseil de M. E.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327364_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Place, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2328249_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Chauvin-Hameau-Madeira, conseil de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2328573_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2313400_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2315701_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Velasco, avocate de Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2319287_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente, rapporteure ; - M. Martin-Genier, premier conseiller ; - M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2319289_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente, rapporteure ; - M. Martin-Genier, premier conseiller ; - M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2308125_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Dridi avocate de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2308129_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2401300_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2403309_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2406788_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Aita, substituant Me Haik, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2406790_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Christophel avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2406818_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Délibéré après l'audience du 4 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente-rapporteure ; - M. Hémery, premier conseiller ; - Mme Ostyn, conseillère.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2406954_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Nsalou Nkoua avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2403905_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Mme Hermann Jager a donné lecture de son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2407707_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Bozize conseil de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2407756_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2407835_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Boamah, conseil de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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