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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
643f88d7ad85da04f53a3be5
18 avril 2023
18 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
62873329c1d4e9057d612e84
19 mai 2022
19 mai 2022
Ce magistrat, chargé du rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6684eb01a0de54ff609f7f86
2 juillet 2024
2 juillet 2024
- signé par Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Madame Mélanie PATE, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6684eb01a0de54ff609f7f88
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame
Source officielleService des référés
6866e179d33109fd079b4c4e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DE REFERE DU 03 Juillet 2025 VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEURS Madame [J] [P] épouse [W], demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] représentée par Maître Hélène
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2647c1ccb0008628dfd
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officielle4e Chambre B
6162700318eff35429d864cc
8 janvier 2013
8 janvier 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène GIAMI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Sociale
61635dd9683f470e3416dbd5
14 juin 2011
14 juin 2011
barreau de BESANCON PARTIE INTERVENANTE COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 03 Mai 2011 : CONSEILLERS RAPPORTEURS : Monsieur Jean DEGLISE, Président de chambre, en présence de Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94034
8 juin 2018
8 juin 2018
Représentée par Me Paul-gabriel CHAUMANET de l'ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE - EHANNO, CAYLA - DESTREM, avocat au barreau de PARIS, toque : R101 Assistée sur l'audience par Me Hélène CAYLA-DESTREM, avocat
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05040_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02153_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60321db8e3fccb551a8d3915
12 avril 2018
12 avril 2018
Date naissance 2] 1969 à [Localité 3] (Allemagne) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Hélène
Source officielleChambre 4-6
69fc2f9acdc6046d47e4203a
6 mai 2026
6 mai 2026
APPELANT Monsieur [X] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascale PALANDRI de la SELAS ATEOS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Hélène BAU, avocat au barreau de TOULON
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d62
2 octobre 1998
2 octobre 1998
1994 ; que la signification de l'ordonnance d'injonction de payer invoquée par l'intimée datant du 8 mars 1994, à la supposer valable, a fait courir le délai d'un mois pour former opposition, qui expirait
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1024JUD002145510
24 octobre 2013
24 octobre 2013
A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 21455/10) dirigée contre la République hellénique et dont trois ressortissantes de cet Etat, M mes Vassiliki Bousiou, Anna-Maria Bousiou
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1215DEC005981309
15 décembre 2015
15 décembre 2015
Russia , no. 6847/02, §§ 169 – 189; ECHR 2005 ‑ X (extracts); Dolgova v. Russia , no. 11886/05, §§ 32 – 50, 2 March 2006; Mikhalchuk v.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00101
27 février 2018
27 février 2018
Z..., médecin, fournissait des directives précises et exerçait aussi un contrôle étroit sur l'exercice par Mme Y... et Mme X..., conseillères en épilation, de leur activité d'épilation au laser, qu'il
Source officiellecr
é appel principal à l'encontre de M. X..., appel incidentc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02547
13 novembre 2018
13 novembre 2018
D... : qu'Hélène D..., assistante maternelle, déclarait le 3 février 2010 : "Mme Y... a changé de bureau et d'étage.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1126DEC000545310
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Zupančič, Ann Power-Forde, André Potocki, Paul Lemmens, Helena Jäderblom, juges, et de Claudia Westerdiek, greffière de section , Vu la requête susmentionnée introduite le 28
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fda6842254004b167ed3653
4 juillet 2019
4 juillet 2019
C'est dans ce contexte que, par acte extra-judiciaire en date du 7 novembre 2013, Mme [W] [H], alors représentée par M.
Source officiellePage 67 sur 218