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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_1903227_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B pour son genou gauche au regard de la nomenclature applicable aux pensions militaires d'invalidité.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00032_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Par une demande enregistrée le 9 août 1996, il a sollicité une pension militaire d'invalidité correspondant à des gonalgies du genou droit.
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2104891_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Le 29 janvier 2020, vers 19 heures, alors qu'elle circulait à pied sur le trottoir, Mme B a chuté sur ses genoux à hauteur du 80 rue François de Sourdis à Bordeaux.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05879
18 janvier 2017
18 janvier 2017
[I] produisait un certificat médical prescrivant une ITT de quatre jours ; que la réquisition établie par les enquêteurs auprès du laboratoire IFEG afin d'établir un profil génétique sur le morceau
Source officielleCTX Protection sociale
67ec4132dd062d9f810e52a4
1 avril 2025
1 avril 2025
[J] a subi " une rotation du genou entrainant une élongation des ligaments intérieurs - Lésions : jambe, y compris genou droit - inflammation " L'accident est décrit comme étant survenu sur son lieu de
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bfa4ff9ec259c097b2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le 18 mai 2021 par le docteur [B] [D] fait état d'une 'entorse genou gauche'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67947fd18ab253a8400fb205
24 janvier 2025
24 janvier 2025
S'agissant du siège et de la nature des lésions, il était indiqué : « main gauche + genou droit » et « douleur + hématomes ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4178
23 octobre 2025
23 octobre 2025
aggravant l'instabilité à la marche au niveau du genou gauche' et des 'séquelles de fracture jambe droite'.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01879_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
S’agissant de l’infirmité « séquelles de traumatismes du genou droit » : 14. Il résulte de l’instruction, notamment du rapport médical du 24 juin 2021, que M.
Source officielleChambre 1-1
6979f6d3cdc6046d47f8770f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Cet article a été publié le 29 février 2024 sur le site mediapart.fr sous le titre 'De l'espoir au cauchemar : les dérives d'un chirurgien marseillais, 'gourou' du genou', signé de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6ad83c9498318209daf
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Elle déclare s'être cognée le genou droit contre les bacs ; siège des lésions : jambe, y compris genou droit ; nature des lésions : douleur».
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
660d99e968a27ab7ee5dc2e2
3 avril 2024
3 avril 2024
Les experts poursuivent qu’à son retour de permission, il est constaté le 31 décembre 2017 un gonflement du genou.
Source officielleChambre Sécurité sociale
630da7fe2e9b4e4f138a0091
25 août 2022
25 août 2022
, origine Pole social du TJ d'[Localité 3], décision attaquée en date du 25 Mai 2020, enregistrée sous le n° 19/00098 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 25 Août 2022 Le 25 Août 2022, nous Estelle GENET
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023729775
16 mars 2011
16 mars 2011
pensions de Montpellier a confirmé le jugement en date du 11 février 2004 du tribunal départemental des pensions des Pyrénées-Orientales rejetant sa demande de pension d'invalidité pour blessure au genou
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306205_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
D demande au juge des référés de prescrire, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale aux fins d'établir, par un test génétique, la preuve de la filiation
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008176462
19 mai 2004
19 mai 2004
Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt en date du 20 février 2001 par lequel la cour régionale des pensions militaires de Paris a reconnu droit à pension au taux de 10 % pour séquelles d'entorse du genou
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008202311
21 novembre 2003
21 novembre 2003
Yves X une pension d'invalidité pour raideur du genou gauche ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu le décret n° 59-327
Source officiellesoc
613722ebcd580146774032d2
10 juillet 1997
10 juillet 1997
X..., chef d'équipe incendie, employé par la société Mayday sécurité, a mentionné sur le registre de main courante avoir été victime, pendant son service, d'une chute ayant entraîné une lésion du genou
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100799
30 septembre 2010
30 septembre 2010
dommageable s'est produit ou risque de se produire ; Attendu que Mme Z... et Mme X... ont fait délivrer le 1er septembre 2005 à la société Hachette Rusconi, société éditrice de droit italien du magazine Gente
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007731813
24 février 1989
24 février 1989
novembre 1985 et les conclusions à fin d'expertise : Considérant que si les requérantes soutiennent que l'accident dont Mme X... a été victime le 22 novembre 1985 a eu pour cause la fragilité de son genou
Source officiellePage 67 sur 703